Conseil municipal du 2017-09-12
Orvault
12 septembre 2017
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016
- PROTOCOLE FINANCIER SUITE À LA DISSOLUTION DU SIVU CLIC SÉNIORS LOIRE ET CENS
- TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ – AVENANT N°1
- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « CABANES À DOUDOUS »
- KAPPA E.LECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL D’ORVAULT SF : BILAN DE LA MANIFESTATION ET SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE
- CHARTE DU SPORT À ORVAULT
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Finances & Budget
3 délibérations
2017
COMPTE ADMINISTRATIF 2016
2017
PROTOCOLE FINANCIER SUITE À LA DISSOLUTION DU SIVU CLIC SÉNIORS LOIRE ET CENS
2017
KAPPA E.LECLERC MINI MONDIAL FOOTBALL D’ORVAULT SF : BILAN DE LA MANIFESTATION ET SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE
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Autres decisions
1 délibération
2017
TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ – AVENANT N°1
❤️
Social & Santé
1 délibération
2017
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION « CABANES À DOUDOUS »
⚽
Sport
1 délibération
2017
CHARTE DU SPORT À ORVAULT
WEB
ods:orvault:2017-09-12
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