Conseil municipal du 2018-12-17

Orvault 17 décembre 2018 2 délibérations

délibérations

Social & Santé

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

2 délibérations - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI EN FAVEUR DE L’ACCUEIL, DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES ORVALTAIS - MODALITÉS D’INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS

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Délibérations (2)

❤️ Social & Santé 1 délibération

2018

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI EN FAVEUR DE L’ACCUEIL, DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES ORVALTAISES, DES ENFANTS RENCONTRANT DES TROUBLES DU SPECTRE DE L’AUTISME

👥 Ressources humaines 1 délibération

2018

MODALITÉS D’INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS

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