CM
17 décembre 2018
Orvault
2 délibérations
2
délibérations
1
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (2)
Social & Santé
1 délibération
2018
Convention de Partenariat avec L'adapei en Faveur de L'accueil, dans les Structures Petite Enfance Municipales Orvaltaises, des Enfants Rencontrant des Troubles du Spectre de L'autisme
Ressources humaines
1 délibération
2018
Modalités D'indemnisation des Agents Recenseurs
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