CM
11 juin 2018
Orvault
6 délibérations
6
délibérations
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Ressources humaines
3 délibérations
2018
Mise A Jour du Tableau des Emplois
2018
Association Comite des Œuvres Sociales Remise de la Contre-Valeur des Titres de Restauration Perdus ou Perimes 2016 - 2017
2018
Mise en Place Part Supplementaire IFSE au Titre des Regies dans le Cadre du RIFSEEP
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2018
Cession Parcelles Aw 11p et 109 au 6 et 8 Rue de Solay
2018
Convention Type de Mise A Disposition de L'ocaux Municipaux A Titre Permanent
Finances & Budget
1 délibération
2018
Renovation des Courts 1 et 2 de la Halle de Tennis Sollicitation des Aides et Subventions
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.