Conseil municipal du 2018-06-11
Orvault
11 juin 2018
6 délibérations
6
délibérations
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- CESSION PARCELLES AW 11P ET 109 AU 6 ET 8 RUE DE SOLAY
- RENOVATION DES COURTS 1 ET 2 DE LA HALLE DE TENNIS SOLLICITATION DES AIDES ET SUBVENTIONS
- CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE PERMANENT
- MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
- ASSOCIATION COMITE DES ŒUVRES SOCIALES REMISE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES DE RESTAURATION PERDUS OU PERIMES 2016 - 20
- MISE EN PLACE PART SUPPLEMENTAIRE IFSE AU TITRE DES REGIES DANS LE CADRE DU RIFSEEP
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Ressources humaines
3 délibérations
2018
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
2018
ASSOCIATION COMITE DES ŒUVRES SOCIALES REMISE DE LA CONTRE-VALEUR DES TITRES DE RESTAURATION PERDUS OU PERIMES 2016 - 2017
2018
MISE EN PLACE PART SUPPLEMENTAIRE IFSE AU TITRE DES REGIES DANS LE CADRE DU RIFSEEP
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2018
CESSION PARCELLES AW 11P ET 109 AU 6 ET 8 RUE DE SOLAY
2018
CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE PERMANENT
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Finances & Budget
1 délibération
2018
RENOVATION DES COURTS 1 ET 2 DE LA HALLE DE TENNIS SOLLICITATION DES AIDES ET SUBVENTIONS
WEB
ods:orvault:2018-06-11
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