Conseil municipal du 2019-09-30

Orvault 30 septembre 2019 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Culture & Patrimoine

1

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

4 délibérations - VŒU DE SOUTIEN AU MOUVEMENT "NOUS VOULONS DES COQUELICOTS" - CONVENTION D’ENTRETIEN D’UNE ZONE HUMIDE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU PÉRIPHÉRIQUE NORD ENTRE LES PORTES D - MULTI ACCUEIL DU BIGNON DEFINITION DU FORFAIT DE REMUNERATION DE LA MAITRISE D ŒUVRE PHASE APD DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTION RECYCLIVRE

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Délibérations (4)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2019

CONVENTION D’ENTRETIEN D’UNE ZONE HUMIDE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU PÉRIPHÉRIQUE NORD ENTRE LES PORTES D’ORVAULT ET DE RENNES

2019

CONVENTION RECYCLIVRE

🌱 Environnement 1 délibération
2019

VŒU DE SOUTIEN AU MOUVEMENT "NOUS VOULONS DES COQUELICOTS"

💶 Finances & Budget 1 délibération
2019

MULTI ACCUEIL DU BIGNON DEFINITION DU FORFAIT DE REMUNERATION DE LA MAITRISE D ŒUVRE PHASE APD DEMANDES DE SUBVENTIONS

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