CM

10 février 2020

Orvault 5 délibérations

5

délibérations

2

Ressources humaines

1

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Ressources humaines 2 délibérations
2020

Prime de Responsabilite des Emplois Administratifs de Direction des Collectivites Territoriales

2020

Elections Professionnelles Création des Commissions Administratives Paritaires Cap et de la Commission Consultative Paritaire Ccp

Social & Santé 1 délibération
2020

Convention Ville avec la C'AF dans le C'adre du L'ieu D Accueil Enfants Parents

Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Rand Orvault 2020 Convention Annuelle Organisation Ville Cco

Finances & Budget 1 délibération
2020

Avenant 5 A la Convention Pluriannuelle de Cooperation Objectifs et de Moyens avec les Centres Socio Culturels

📬 Suivre Orvault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.