Conseil municipal du 2020-02-10
Orvault
10 février 2020
5 délibérations
5
délibérations
2
Ressources humaines
1
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- CONVENTION VILLE AVEC LA CAF DANS LE CADRE DU LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS
- RAND ORVAULT 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CCO
- PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- ELECTIONS PROFESSIONNELLES CRÉATION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CAP ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARI
- AVENANT 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIO CULTURELS
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Ressources humaines
2 délibérations
2020
PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2020
ELECTIONS PROFESSIONNELLES CRÉATION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CAP ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE CCP
❤️
Social & Santé
1 délibération
2020
CONVENTION VILLE AVEC LA CAF DANS LE CADRE DU LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2020
RAND ORVAULT 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CCO
💶
Finances & Budget
1 délibération
2020
AVENANT 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIO CULTURELS
WEB
ods:orvault:2020-02-10
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