Conseil municipal du 2020-02-10

Orvault 10 février 2020 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Ressources humaines

1

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

5 délibérations - CONVENTION VILLE AVEC LA CAF DANS LE CADRE DU LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS - RAND ORVAULT 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CCO - PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ELECTIONS PROFESSIONNELLES CRÉATION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CAP ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARI - AVENANT 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIO CULTURELS

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Délibérations (5)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2020

PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

2020

ELECTIONS PROFESSIONNELLES CRÉATION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CAP ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE CCP

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020

CONVENTION VILLE AVEC LA CAF DANS LE CADRE DU LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

RAND ORVAULT 2020 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE CCO

💶 Finances & Budget 1 délibération
2020

AVENANT 5 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIO CULTURELS

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