CM

27 septembre 2021

Orvault 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 3 délibérations
2021

D'ecision Modificative N1 Budget Energie

2021

Plaisance Multi — Accueil Programme Enveloppe Previsionnelle D Operation et Demande de Subventions

2021

Renouvellement de l Adhesion au Reseau Canope

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2021

Adhesion au Dispositif Pass Culture

2021

Bibliotheque Municipale D'orvault Modification du Reglement Interieur D Utilisation des Ressources Numeriques

2021

Actualisation du Reglement Interieur de Fonctionnement des Structures Municipales Petite Enfance

Social & Santé 2 délibérations
2021

Hebergement D Urgence Convention avec L'association Solidarite Estuaire

2021

Creation D une Parentheque

Autres decisions 1 délibération
2021

Indemnites des Elus Mise A Jour

Éducation 1 délibération
2021

Groupe Scolaire et Salles Associatives Site Elia Attribution du Marche de Maitrise D Œuvre Modifications de l Enveloppe Previsionnelle et du Planning D Operation

Ressources humaines 1 délibération
2021

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

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