Conseil municipal du 2021-09-27

DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET ENERGIE

PLAISANCE MULTI — ACCUEIL PROGRAMME ENVELOPPE PREVISIONNELLE D OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

RENOUVELLEMENT DE L ADHESION AU RESEAU CANOPE

ADHESION AU DISPOSITIF PASS CULTURE

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE D’ORVAULT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR D UTILISATION DES RESSOURCES NUMERIQUES

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MUNICIPALES PETITE ENFANCE

HEBERGEMENT D URGENCE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE

CREATION D UNE PARENTHEQUE

INDEMNITES DES ELUS MISE A JOUR

GROUPE SCOLAIRE ET SALLES ASSOCIATIVES SITE ELIA ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D ŒUVRE MODIFICATIONS DE L ENVELOPPE PREVISIONNELLE ET DU PLANNING D OPERATION.

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL