CM
3 avril 2023
Orvault
7 délibérations
7
délibérations
5
Finances & Budget
1
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
5 délibérations
2023
Attribution de Subventions aux Associations Culturelles
2023
Subvention du Secteur Commemoration
2023
Compte Administratif 2022 Commune
2023
Actualisation des Autorisations de Programmes
2023
Budget Primitif 2023 Commune
Social & Santé
1 délibération
2023
Conseil Local de S'ecurite et de Prevention de la D'elinquance Clpsd Election des Membres
Ressources humaines
1 délibération
2023
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
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