Conseil municipal du 2024-02-12

Orvault 12 février 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

6 délibérations - REGLEMENT PORTANT AUTORISATION D EXERCICE DU TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT NOUVELLE EDITION - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS - TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DE LOIRE ATLANTIQUE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POUR LA CREATION DE - MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU LABORATOIRE - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE

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Délibérations (6)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

REGLEMENT PORTANT AUTORISATION D EXERCICE DU TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT NOUVELLE EDITION

2024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS

2024

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DE LOIRE ATLANTIQUE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER POUR LA CREATION DE PARVIS D ECOLES SANS TABAC

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU LABORATOIRE

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