CM

12 février 2024

Orvault 6 délibérations

6

délibérations

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Reglement Portant Autorisation D Exercice du Teletravail pour le Personnel de la Ville D Orvault Nouvelle Edition

2024

Protection Sociale Complementaire Conventions de Participation pour la Couverture du Risque Prevoyance des Agents

2024

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs des Activites Jeunesse et Modalites D Annulation Ete 2024

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention de Partenariat avec le C'omite de Loire Atlantique de la L'igue N'ationale C'ontre le C'ancer pour la Creation de Parvis D Ecoles s'ans Tabac

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Mise A Jour du Reglement Interieur du Laboratoire

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