Conseil municipal du 2024-10-07

Orvault 7 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024 - DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS - DÉNOMINATION PASSERELLE A82 - CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE – PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN OR - RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE » - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS

2024

DÉNOMINATION PASSERELLE A82

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE — PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN ORVEZ

🌱 Environnement 1 délibération
2024

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE »

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

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