Conseil municipal du 2024-10-07
Orvault
7 octobre 2024
6 délibérations
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024
- DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS
- DÉNOMINATION PASSERELLE A82
- CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE – PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN OR
- RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE »
- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
DÉNOMINATION DES PASSERELLES DE LA VALLÉE DU CENS
2024
DÉNOMINATION PASSERELLE A82
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE — PARCELLES CB 285P RUE DU LANDREAU – ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE SKOL DIWAN ORVEZ
🌱
Environnement
1 délibération
2024
RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « MON RESTAU RESPONSABLE »
❤️
Social & Santé
1 délibération
2024
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE
WEB
ods:orvault:2024-10-07
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