CM
7 octobre 2024
Orvault
6 délibérations
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Dénomination des Passerelles de la Vallée du Cens
2024
Dénomination Passerelle A82
Autres decisions
1 délibération
2024
Approbation du Proces — Verbal du CM du 17 Juin 2024
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
C'onclusion D'un Bail Emphytéotique — Parcelles Cb 285p Rue du L'andreau – Association d'Éducation Populaire Skol D'iwan Orvez
Environnement
1 délibération
2024
Renouvellement de la Labellisation « Mon Restau Responsable »
Social & Santé
1 délibération
2024
Convention de Partenariat entre la C'aisse D'allocations Familiales et la Ville D'orvault pour le Relais Petite Enfance
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