Conseil municipal du 2024-12-16

Orvault 16 décembre 2024 3 délibérations
Document source

3

délibérations

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

3 délibérations - MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2025 ET 2026 - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE ESPACE FAMILLE ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS - PACTE DE COOPÉRATION ET DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINES - SERVICES COMMUNS - ADHÉSION – AVENANTS – APPROBATION

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Délibérations (3)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2025 ET 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE ESPACE FAMILLE ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DES PRESTATIONS LIÉES À LA RÉGIE ESPACE FAMILLE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

PACTE DE COOPÉRATION ET DE SOLIDARITÉ MÉTROPOLITAINES - SERVICES COMMUNS - ADHÉSION – AVENANTS – APPROBATION

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