CM
16 décembre 2024
Orvault
3 délibérations
3
délibérations
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Ressources humaines
1 délibération
2024
Modalités D'attribution des Aides à la Formation Bafd – 2025 et 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Mise à Jour du Règlement Intérieur du Service Espace Famille et du Règlement Intérieur sur le Prélèvement Bancaire dans le Cadre des Prestations Liées à la Régie Espace Famille
Social & Santé
1 délibération
2024
Pacte de Coopération et de Solidarité Métropolitaines - Services Communs - Adhésion – Avenants – Approbation
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