Conseil municipal du 2022-01-31
18
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022
ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES
REMBOURSEMENT SPECTACLES
COURSES PEDESTRES 2022 SEMI — MARATHON, CONVENTION VILLE/ACRO ET SUBVENTION LE DERNIER HOMME DEBOUT, CONVENTION VILLE/RCN
TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES ANNULATION ETE 2022
CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT AIDE A LA RELANCE DE LA CONSTRUCTION DURABLE PERIODE 2021/2022
SUBVENTION ANNUELLE AU BENEFICE DU COLLECTIF PLAISANCE ET DE UNION DES ASSOCIATIONS ET DES HABITANTS DE LA BUGALLIERE
DIALOGUE CITOYEN REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CITOYENNE
MISE A JOUR DES INDEMNITES
OBSERVATOIRE VALLEE DU CENS
MODIFICATION DES COMMISSIONS
RAPPORT COMMISSION LOCALE EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CLECT DE NANTES METROPOLE DU 26 NOVEMBRE 2021 APPROBATION.
DECLASSEMENT ENGIN
INFORMATIONS CULTURELLES
INFORMATION SUR LA PRESIDENCE DE LA COMISSION APPEL OFFRES LA COMMISSION PERMENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
CREATION D’UN CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE NANTES METROPOLE
INSTALLATION UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET ELECTION ADJOINT
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.