Conseil municipal du 2022-10-10

Orvault 10 octobre 2022 29 délibérations
Document source

29

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Social & Santé

Résumé

Synthèse

29 délibérations - INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX COMMISSIONS INSTANCES ET REPARTITION INDEMNITES DE FONCTION - RENTRÉE SCOLAIRE 2022 2023 - PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS ADHESION A UNE PREMIERE CONVENTION DE GROUPEMENT DE - ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022 - GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET GAZ ET SERVICES ASSOCIES LANCEMENT APPELS D OFFRES OUV - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PARTAGE SOLIDARITE ORVAULT - NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2021 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET LE CCAS D ORVAULT - ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNÉE 2022 2023 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS C - TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2022 - MISE À JOUR DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE - PROJET GLOBAL PLAISANCE DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR INVESTISSEMENT EN PHASE TRANSITOIRE ET DEFINITIVE DU CENTRE SOCIO - MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION INFO JEUNES ET DU REGLEMENT INTERIEUR - GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT ET D’ADBLUE - ACCUEIL JEUNES 11 17 ANS - FOND AIDE AUX JEUNES AVENANT 2 - DON DE JOURS DE REPOS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L AVEL ET SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR A ORVAULT BADMINTON CLUB ET ORVAULT CH - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2022

ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022

2022

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2021 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

2022

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNÉE 2022 2023 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

2022

PROJET GLOBAL PLAISANCE DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR INVESTISSEMENT EN PHASE TRANSITOIRE ET DEFINITIVE DU CENTRE SOCIOCULTUREL

2022

MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

2022

ACCUEIL JEUNES 11 17 ANS

2022

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L AVEL ET SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR A ORVAULT BADMINTON CLUB ET ORVAULT CHOLIERE TENNIS CLUB

2022

SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2022 SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LES PIEDS Z AILES D ORVAULT

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2022

PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS ADHESION A UNE PREMIERE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE SAINT HERBLAIN ORVAULT ET LA CHAPELLE SUR ERDRE L

2022

GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET GAZ ET SERVICES ASSOCIES LANCEMENT APPELS D OFFRES OUVERTS POUR LA CONCLUSION D ACCORDS CADRES

2022

GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT ET D’ADBLUE

2022

ACQUISITION DE LA PARCELLE CE 372 AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME ROBERT RIVES ETANG DE LA FABRIQUE 6 RUE SAINT LEGER

2022

PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES MISSION ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES ETUDES DE PROGRAMMATION LE SUI

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2022

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PARTAGE SOLIDARITE ORVAULT

2022

FOND AIDE AUX JEUNES AVENANT 2

2022

BOUSSOLE DES JEUNES

2022

PIA JEUNESSES PROLONGATION DE LA PHASE 2

2022

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION TERRITORIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES ATDEC

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2022

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET LE CCAS D ORVAULT

2022

MISE À JOUR DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE

2022

RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION INFO JEUNES ET DU REGLEMENT INTERIEUR

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2022

2022

DON DE JOURS DE REPOS

2022

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

🌱 Environnement 2 délibérations
2022

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX COMMISSIONS INSTANCES ET REPARTITION INDEMNITES DE FONCTION

2022

SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L AMENAGEMENT NUMERIQUE HERTZIEN DE NANTES METROPOLE

📄 Autres decisions 2 délibérations
2022

CONVENTIONS LYCEES PROFESSIONNELS BAC PROFESSIONNEL AEPA.

2022

RAPPORT ACTIVITE NANTES METROPOLE 2021 EN PRESENCE DE M FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRÉSIDENT

🎓 Éducation 1 délibération
2022

RENTRÉE SCOLAIRE 2022 2023

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