Conseil municipal du 2022-10-10
29
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
Synthèse
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ADOPTION DU MONTANT REVISE DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022
NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2021 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNÉE 2022 2023 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT
PROJET GLOBAL PLAISANCE DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR INVESTISSEMENT EN PHASE TRANSITOIRE ET DEFINITIVE DU CENTRE SOCIOCULTUREL
MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
ACCUEIL JEUNES 11 17 ANS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L AVEL ET SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR A ORVAULT BADMINTON CLUB ET ORVAULT CHOLIERE TENNIS CLUB
SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2022 SUBVENTION ET CONVENTION AVEC LES PIEDS Z AILES D ORVAULT
PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS ADHESION A UNE PREMIERE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE SAINT HERBLAIN ORVAULT ET LA CHAPELLE SUR ERDRE L
GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET GAZ ET SERVICES ASSOCIES LANCEMENT APPELS D OFFRES OUVERTS POUR LA CONCLUSION D ACCORDS CADRES
GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT ET D’ADBLUE
ACQUISITION DE LA PARCELLE CE 372 AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME ROBERT RIVES ETANG DE LA FABRIQUE 6 RUE SAINT LEGER
PROJET DE CUISINE MUTUALISEE AVEC DEUX UNITES DE PRODUCTION DE REPAS CONSTITUTION GROUPEMENT DE COMMANDES MISSION ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES ETUDES DE PROGRAMMATION LE SUI
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION PARTAGE SOLIDARITE ORVAULT
FOND AIDE AUX JEUNES AVENANT 2
BOUSSOLE DES JEUNES
PIA JEUNESSES PROLONGATION DE LA PHASE 2
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATION TERRITORIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES ATDEC
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET LE CCAS D ORVAULT
MISE À JOUR DU REGLEMENT UTILISATION DU THEATRE DE LA GOBINIERE
RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION INFO JEUNES ET DU REGLEMENT INTERIEUR
TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2022
DON DE JOURS DE REPOS
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX COMMISSIONS INSTANCES ET REPARTITION INDEMNITES DE FONCTION
SIGNATURE DE LA CHARTE RELATIVE À L AMENAGEMENT NUMERIQUE HERTZIEN DE NANTES METROPOLE
CONVENTIONS LYCEES PROFESSIONNELS BAC PROFESSIONNEL AEPA.
RAPPORT ACTIVITE NANTES METROPOLE 2021 EN PRESENCE DE M FABRICE ROUSSEL PREMIER VICE PRÉSIDENT
RENTRÉE SCOLAIRE 2022 2023
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