Conseil municipal du 2024-04-08

RENOVATION ECLAIRAGE LED TERRAINS DE FOOTBALL

SOUTIEN FINANCIER 2024 AUX CENTRES SOCIOCULTURELS DE LA COMMUNE COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB

BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AJOUT TARIF ORIGAMI SUR LA REGIE DE RECETTES DE LA SAISON CULTURELLE

COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR RELATIONS INTERNATIONALES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANIMATIONS DE QUARTIERS

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

SUBVENTIONS TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT

PROPOSITION DE NOUVELLES GRILLES TARIFAIRES POUR ÉCOLE DE MUSIQUE ORIGAMI

GROUPE SCOLAIRE SIMONE VEIL ET SALLES ASSOCIATIVES MAURICE POUJADE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL DSIL

ADMISSIONS EN CREANCES ÉTEINTES

BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE ENERGIE

VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE

AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2023 COMMUNE

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DES SECTEURS VIE DES ECOLES ET ANIMATION ENFANCE JEUNESSE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITES

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 SECTEUR COMMÉMORATIONS ET SECTEUR PREVENTION

SUBVENTION ET CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC ASSOCIATION GUINEE 44

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS

CONVENTION EDUCATION NATIONALE VILLE ACTIONS EDUCATIVES SPORT CULTURE

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D INFORMATION DES DEMANDEURS

ADHESION DE LA VILLE D ORVAULT AU RESEAU FRANCOPHONE VILLES AMIES DES AINES RFVAA

RENOUVELLEMENT DE LA CARTE JEUNES ORVAULT

TABLEAU DES EMPLOIS MISE À JOUR AU 01 05 2024

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ACTUALITES COOPERATIONS INTERNATIONALES ET JUMELAGES

DEPLACEMENT DELEGATION COMITE DE JUMELAGE

AUTORISATION DE DEMOLIR BN 42 43 LOGEMENT HAUT CORMIER

ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ZAENR BILAN DE LA CONCERTATION ET DOSSIER ARRETE

PERIMETRE DE PROTECTION DELIMITE DES ABORDS PDA DELIMITATION DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DU CHATEAU DE LA MORLIERE

RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES 2023 ET PLAN EGALITE FEMMES HOMMES 2024 2026