CM

3 octobre 2025

Ota 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
25

Convention tripartite Agence de l'Eau CD35 SMG-35

25

Adhésion au CRESEB

25

Evolution des financements qualité à partir de 2026

25

Perspectives financières du SMG — Eau35 et fixation de la contribution 2026

Environnement 2 délibérations
25

Point sur les délégations au president et au bureau

25

Information sur les convention en cours de signatures sur la gestion des ressources souterraines

Ressources humaines 2 délibérations
25

Mise en place du forfait mobilité durable pour les agents du SMG-EAU35

25

RH_Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité Catégorie B

Autres decisions 2 délibérations
25

Designation d'un secretaire de séance

25

Approbation du PV du comité du 5 juin 2025

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