Conseil municipal du 2025-10-03

Ota 3 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention tripartite Agence de l'Eau CD35 SMG-35 - Point sur les délégations au president et au bureau - Adhésion au CRESEB - information sur les convention en cours de signatures sur la gestion des ressources souterraines - Evolution des financements qualité à partir de 2026 - Perspectives financières du SMG-Eau35 et fixation de la contribution 2026 - Mise en place du forfait mobilité durable pour les agents du SMG-EAU35 - RH_Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité Catégorie B - Designation d'un secretaire de séance - Approbation du PV du comité du 5 juin 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

Convention tripartite Agence de l'Eau CD35 SMG-35

25

Adhésion au CRESEB

25

Evolution des financements qualité à partir de 2026

25

Perspectives financières du SMG — Eau35 et fixation de la contribution 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Point sur les délégations au president et au bureau

25

information sur les convention en cours de signatures sur la gestion des ressources souterraines

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Mise en place du forfait mobilité durable pour les agents du SMG-EAU35

25

RH_Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité Catégorie B

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Designation d'un secretaire de séance

25

Approbation du PV du comité du 5 juin 2025

WEB megalis:2025:10585:2025-10-03
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