Conseil municipal du 2025-09-30

Ota 30 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Achat parcelle A 983 rue l'Isle des Noës - Illuminations de Noël - Réforme statutaire du SDE22 - Adoption rapport CLECT 2025 - devis remplacement blocs de secours cantine et école - devis accès pompier école et garderie - Travaux d'aménagement étang de la Roche en partie haute - devis blocs sanitaires école publique - Usage privatif aires de stationnement éco-hameau le Jardin de la Porte - Frais de dépôt des pièces éco-hameau le Jardin de la Porte - clôture régies cantine et garderie

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Achat parcelle A 983 rue l'Isle des Noës

2025

Illuminations de Noël

2025

devis remplacement blocs de secours cantine et école

2025

devis accès pompier école et garderie

2025

Travaux d'aménagement étang de la Roche en partie haute

2025

devis blocs sanitaires école publique

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Adoption rapport CLECT 2025

2025

clôture régies cantine et garderie

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Usage privatif aires de stationnement éco-hameau le Jardin de la Porte

2025

Frais de dépôt des pièces éco — hameau le Jardin de la Porte

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Réforme statutaire du SDE22

WEB megalis:2025:10585:2025-09-30
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