Conseil municipal du 2024-10-03

Ota 3 octobre 2024 16 délibérations
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16

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Annule et remplace Modification des statuts du SMG-EAU35 - Création et statut de la Régie - Convention tripartite EPB-BV OUDON pour captage prioritaire du Chalonge - Point d'avancement du programme de travaux du schéma Departemental AEP - Avenant aux marchés de travaux AVA et au Cabinet Bourgois - Programme complémentaire n°2 - Régie des canalisations d'interet departemental creation d'un budget annexe en M49 - Création et statut de la Régie - Changement de norme Comptable passage M57 Budget principal SMG-Eau35 - Financement du SMG-Eau35 à partir du 2024 - Modification des statuts du SMG-EAU35 - Participation protection sociale complémentaire -risque santé - Approbation du Rapport d'activité - Point sur les délégations au president et au bureau - Designation d'un secretaire de séance - Approbation du PV du comité du 7 juin 2024

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

Création et statut de la Régie

24

Création et statut de la Régie

24

Approbation du Rapport d'activité

24

Designation d'un secretaire de séance

24

Approbation du PV du comité du 7 juin 2024

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24

Convention tripartite EPB — BV OUDON pour captage prioritaire du Chalonge

24

Programme complémentaire n°2

24

Régie des canalisations d'interet departemental creation d'un budget annexe en M49

24

Changement de norme Comptable passage M57 Budget principal SMG-Eau35

24

Financement du SMG — Eau35 à partir du 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
24

Annule et remplace Modification des statuts du SMG-EAU35

24

Point d'avancement du programme de travaux du schéma Departemental AEP

24

Modification des statuts du SMG-EAU35

24

Point sur les délégations au president et au bureau

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Avenant aux marchés de travaux AVA et au Cabinet Bourgois

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Participation protection sociale complémentaire -risque santé

WEB megalis:2024:10585:2024-10-03
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