Conseil municipal du 2024-10-17

Ota 17 octobre 2024 12 délibérations
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12

délibérations

8

Environnement

3

Autres decisions

1

Éducation

Résumé

Synthèse

12 délibérations - réseau EP Bouguenel avant aménagement - Arbre de Noël 2024 - Rapport d'activités 2023 Dinan Agglomération - Renouvellement contrat groupe SACPA - Reprise réseau EP rue Langlais de Prémorvan - Avenant n°1 lot 2 desserte en eau et assainissement éco-hameau le Jardin de la Porte - Raccordement électrique ENEDIS ancienne école publique - Avenant n°1 lot 1 terrassement et aménagement de voirie éco-hameau le Jardin de la Porte - numérotation lots éco-hameau le Jardin de la Porte - Cahier des charges et cession terrains éco-hameau le Jardin de la Porte - règlement attribution lots éco-hameau le Jardin de la Porte - Prix de vente lots éco-hameau le Jardin de la Porte

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 8 délibérations
2024

réseau EP Bouguenel avant aménagement

2024

Reprise réseau EP rue Langlais de Prémorvan

2024

Avenant n°1 lot 2 desserte en eau et assainissement éco-hameau le Jardin de la Porte

2024

Avenant n°1 lot 1 terrassement et aménagement de voirie éco-hameau le Jardin de la Porte

2024

numérotation lots éco — hameau le Jardin de la Porte

2024

Cahier des charges et cession terrains éco-hameau le Jardin de la Porte

2024

règlement attribution lots éco — hameau le Jardin de la Porte

2024

Prix de vente lots éco — hameau le Jardin de la Porte

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Arbre de Noël 2024

2024

Rapport d'activités 2023 Dinan Agglomération

2024

Renouvellement contrat groupe SACPA

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Raccordement électrique ENEDIS ancienne école publique

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