Conseil municipal du 2024-10-03

Ota 3 octobre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Annule et remplace Modification des statuts du SMG-EAU35 - Création et statut de la Régie - Convention tripartite EPB-BV OUDON pour captage prioritaire du Chalonge - Point d'avancement du programme de travaux du schéma Departemental AEP - Avenant aux marchés de travaux AVA et au Cabinet Bourgois - Programme complémentaire n°2 - Régie des canalisations d'interet departemental creation d'un budget annexe en M49 - Création et statut de la Régie - Changement de norme Comptable passage M57 Budget principal SMG-Eau35 - Financement du SMG-Eau35 à partir du 2024 - Modification des statuts du SMG-EAU35 - Participation protection sociale complémentaire -risque santé - Approbation du Rapport d'activité - Point sur les délégations au president et au bureau - Designation d'un secretaire de séance - Approbation du PV du comité du 7 juin 2024

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Création et statut de la Régie

24

Convention tripartite EPB — BV OUDON pour captage prioritaire du Chalonge

24

Programme complémentaire n°2

24

Création et statut de la Régie

24

Approbation du Rapport d'activité

24

Designation d'un secretaire de séance

24

Approbation du PV du comité du 7 juin 2024

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Annule et remplace Modification des statuts du SMG-EAU35

24

Changement de norme Comptable passage M57 Budget principal SMG-Eau35

24

Financement du SMG — Eau35 à partir du 2024

24

Modification des statuts du SMG-EAU35

24

Point sur les délégations au president et au bureau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Point d'avancement du programme de travaux du schéma Departemental AEP

24

Avenant aux marchés de travaux AVA et au Cabinet Bourgois

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Régie des canalisations d'interet departemental creation d'un budget annexe en M49

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Participation protection sociale complémentaire -risque santé

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