3 octobre 2024
16
délibérations
7
Autres decisions
5
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Création et statut de la Régie
Convention tripartite EPB — BV OUDON pour c'aptage prioritaire du Chalonge
Programme complémentaire n°2
Création et statut de la Régie
Approbation du Rapport d'activité
Designation d'un secretaire de séance
Approbation du PV du comité du 7 juin 2024
Annule et remplace Modification des statuts du SMG-EAU35
Changement de n'orme C'omptable passage M57 Budget principal SMG-Eau35
Financement du SMG — Eau35 à partir du 2024
Modification des statuts du SMG-EAU35
Point sur les délégations au president et au bureau
Point davancement du programme de travaux du schéma Departemental AEP
Avenant aux marchés de travaux AVA et au Cabinet Bourgois
Régie des canalisations dinteret departemental creation d'un budget annexe en M49
Participation protection sociale complémentaire -risque santé
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