21 décembre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
2024 délég du maire — complément AOT
2024 ouverture crédits invest avant BP2025
2024 EDP rapport aux actionnaires 2023.pdf
2024 SEMBREIZH rapport aux actionnaires 2023
2024 modif CET transfert entre collectivités
2024 bons dachat agents communaux
2024 voeu AMF conflits d'intérêt
2024 adhésion CAUE
2024 don Mayotte — protection civile
2024 tarifs et loyers 2025
2024 EDP nouvelles redevances performance AEP + assainissement collectif
2024 convention opérationnelle EPF achats parcelles Poulbrac
2024 travaux cale SNSM — attribution MOE.pdf
2024 maison de santé — approbation + plan de financement + demande de sub
2024 création poste périscolaire + transformation poste
2024 réglement cantine modif sanctions
2024 MEGALIS convention bouquet services numériques 2025-2029
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