Conseil municipal du 2024-07-24

Ouges 24 juillet 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Mise à disposition d'un local municipal pour une association - Mise à disposition d'un local municipal - Participation à une opération d'autoconsommation collective - Cession d'une marquise en fer forgé - Attribution de subvention à des associations - Emploi permanent de catégorie A - modification des conditions de recrutement - Cour des Savoir Faire - déclaration d'infructuosité

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
3

Attribution de subvention à des associations

4

Cession d'une marquise en fer forgé

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Mise à disposition d'un local municipal

7

Mise à disposition d'un local municipal pour une association

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Cour des Savoir Faire — déclaration d'infructuosité

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

Emploi permanent de catégorie A — modification des conditions de recrutement

📄 Autres decisions 1 délibération
5

Participation à une opération d'autoconsommation collective

WEB megalis:2024:7027:2024-07-24
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