CM
18 février 2026
Ouges
7 délibérations
7
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2
Modification — clé de répartition charges centre administratif annexe
7
Autorisation de signature — convention Office de Tourisme
Autres decisions
1 délibération
1
Présentation de l'état annuel des indemnités
Urbanisme & Travaux
1 délibération
4
Autorisation de signature — marché Terrain Synthétique
Finances & Budget
1 délibération
5
Majoration redevance assainissement — branchements non conformes
Sécurité
1 délibération
6
Approbation du règlement de service d'assainissement collectif des eaux usées
Ressources humaines
1 délibération
8
Modification du tableau des emlois — ouverture de postes permanents
📬 Suivre Ouges
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.