Conseil municipal du 2026-01-28

Ouges 28 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Modification du tableau des emplois - création d'un poste permanent - Attribution d'une subvention - Association Superflux - Cession d'un terrain - Adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système dassainissement collectif - Approbation du projet et plan de financement - Pont de la Gahidrais - Budget Principal - Création d'un code service - TVA - Acquisition d'un bien sans maitre - Autorisation de signature Lots 14 et 15 Marché de la Cour des Savoir Faire - Cession terrains à Primaxes Précision sur tarification

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Attribution d'une subvention — Association Superflux

3

Adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système dassainissement collectif

4

Budget Principal — Création d'un code service - TVA

8

Approbation du projet et plan de financement - Pont de la Gahidrais

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1

Cession terrains à Primaxes Précision sur tarification

7

Cession d'un terrain

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Autorisation de signature Lots 14 et 15 Marché de la Cour des Savoir Faire

6

Acquisition d'un bien sans maitre

👥 Ressources humaines 1 délibération
9

Modification du tableau des emplois — création d'un poste permanent

WEB scdl:21350019200017:2026-01-28
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