26 septembre 2024

Del96 2024 admission Non Valeurs

Del105 2024 qualiparc Garantie Emprunt

S'ociete D'economie Mixte « Hytouraine » - Apport en Compte-C'ourant

Adoption de la Strategie D'eveloppement Economique 2024-2030

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 7 Prets Dhonneur

Aides Fonds Economie de Proximite

Attribution de Subventions aux Associations Sportives - Appel A Projets Associatifs en Faveur de la Mixite et de L'inclusion par le Sport (amis) 2024 N°2

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux

Fonds N'ational de Perequation des Ressources Intercommunales et Communales (fpic) 2024

Revision L'ibre de L'attribution de C'ompensation de Cheille

Budget Principal : Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/03

Budget Annexe Assainissement Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/02

Budget Annexe Eau Potable Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/02

Cfe — Exonération en Faveur des Établissements Appartenant aux Entreprises - Zone France Ruralités Revitalisation

Cfe — Exonération en Faveur des Médecins, Auxiliaires Médicaux et Vétérinaires Zone France Ruralités Revitalisation

Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties — Exonération en Faveur des Immeubles S'itués dans une Zone France Ruralités

Del95_2024_contrat de Relance et de Transition Ecologique Avenant1

Del106 2024 papi avenant

Del108 2024 fourniture Pics Groupement Tmvl

Del109 2024 programme Territoire Cyclable 2024-2029

Del111 2024 citeo Appel A Projet Collecte Emballages

Del112 2024 exoneration Teom 2025

Rpqs de Prevention et de Gestion des D'echets Menagers et Assimiles pour L'exercice 2023

Rpqs de Prevention et de Gestion des D'echets Menagers et Assimiles du Smictom du Chinonais - Exercice 2023

Convention de Service Unifie C'omite D'itineraire Indre A Velo S'ignature Avenant pour L'integration de Nouveaux Partenaires

Service Unifie de L'indre A Velo S'ignature de Conventions Bilaterales pour L'integration de 3 Nouveaux Partenaires Financeurs au S'ein du C'opil

Rapport Prix Qualite du Service D'eau Potable pour L'exercice 2023

Rapport Prix Qualite du Service D'assainissement C'ollectif pour L'exercice 2023

Rapport Prix Qualite du Service D'assainissement Non C'ollectif pour L'exercice 2023

Del101 2024 marche 2110 nettoyage Alsh Avenant 2

Del102 2024 desinscription site inscrit vernou

Del103 2024 opah Rr Avenant 1 Convention

Del104 2024 marche 2319 suivi OPAH Avenant 1

Del107 2024 plgn4 avenant3 convention financement

Del110 2024 marche 2406 eclairage Public Attribution

Attribution de la D'elegation de Service Public pour la Gestion des Huit Multi-Accueils

Avenant N°2 au Marche N°2022 — 103 de Transfert, Transport et Traitement des Ordures Menageres

Acquisition Parcelles Yk 8, Yk 9, Yk 75 A S'origny

D'elegation de Service Public pour la Construction et L'exploitation de la Piscine A Vocation Educative et de L'oisirs de Monts - Rapport du D'elegataire pour L'exercice 2022-2023

N° D2024_132 Avis sur le Permis de Construire de la Centrale Photovoltaique Depose par Cpv Sun 40 sur la Commune de Sorigny

Avenant N°2 au Contrat de D'elegation du Service D'assainissement C'ollectif des Communes D'esvres et Truyes

Avis sur le Permis de C'onstruire de la C'entrale Photovoltaique D'epose par Cpv S'un 40 sur la Commune de S'origny

S'ociete D'equipement de Touraine (s'et) - Approbation du Rapport Annuel 2023 du Mandataire

Renouvellement du Conseil de D'eveloppement

Approbation de la Strategie Velo et Modification du Schema D'irecteur Cyclable

Creation D'un Fonds de C'oncours Velo

Rapport D'activite 2023 de Touraine Vallee de L'indre

D'esignation D'un D'elegue Titulaire au S'ein du Smictom du Chinonais

Del97_2024_conventions Partenariat Edm Associatives Harmonies

Del98_2024_projet Artistique et Culturel de Territoire_accord Expres

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Del99_2024_projet Artistique et Culturel de Territoire_demande Subvention Region

Del100_2024_projet Artistique Culturel de Territoire Acompte 2024

Repartition du S'olde du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (p.a.c.t.) 2023

Del93 2024 cabinet convention mad

Del94 2024 adhesion cdg archivage

Tableau des Effectifs — Creation et Suppression D'emplois

Adhesion au Contrat Groupe S'ouscrit par le C'entre de Gestion D'indre-Et-Loire C'ouvrant les Risques Financiers Encourus par les C'ollectivités en Vertu de L'eurs Obligations à L'egard de L'eur Per

Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Modification du Reglement

Creation du Programme de S'outien aux Equipements Sportifs Structurants

Convention de D'elegation de C'ompetence D'organisation de Transport Scolaire entre la Region C'entre-Val de Loire et la Cctvi en Tant Quao2 (2024-2029)

Modification Statutaire du S'its du L'ochois