CM

27 juin 2024

Our 48 délibérations

48

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

7

Ressources humaines

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Délibérations (48)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
65

Del65_2024 Marche 2408 Gestion des Aires Accueil Gens du Voyage

76

Del76_2024 Contrat Concession Mpe Monnaie Vouvray - Ra Activite 2023

77

Del77_2024 Choix Mode de Gestion Ma Monnaie Vouvray

80

Del80_2024 Marche 2402 Collecte en Porte A Porte des Dechets Menagers et Assimiles

81

Del81_2024 Marche 2409 Collecte Bornes Apport Volontaire Lot 1 _omr et Flux Jaune

82

Del82_2024 Marche 2409 Collecte Bornes Apport Volontaire Lot 2 _verre

87

Del87_2024 Plh- Action 1

88

Del88_2024 Plh- Action 3

90

Del90_2024 Qualiparc Retrocession de Terrains

Gardiennage de la D'echeterie de S'origny Attribution du Marche N°2024-044

Gendarmerie D'azay — Le-Rid'eau Acquisition D'un Terrain Aupres de Val Touraine Habitat

Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestations de Repas et Goûters de Monts

Acquisition D'élaissés SNCF Réseau-S'origny

Finances & Budget 13 délibérations
66

DEL66_2024 AFFECTATION DES RESULTATS DE LEXERCICE 2023 - budget déchets

67

Del67_2024 Reglement Attribution Fonds de Concours

89

Del89_2024 Attributions Tpe Booster

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur

Aides Fonds Economie de Proximite

Festival Terres du s'on 2024 Convention de Partenariat avec L'asso

Convention de Partenariat avec L'association C'edr et Attribution D'une Subvention au Titre de L'exercice 2024

Autorisation Prealable A la Prise de Participation de la S'et au S'ein de la Sccv Totem

Autorisation Prealable A la Prise de Participation de la S'et au S'ein de la Sccv N'exiset

C'ONTRIBUTION AU FONDS DE S'OLIDARITE L'OGEMENT (FSL) S'OLLICITE PAR LE D'EPARTEMENT D'INDRE ET L'OIRE AU TITRE DE l'ANNEE 2024

Prairie de la Forteresse de Montbazon — Eclairage - Versement D'une Participation au S'ieil

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux

Demande de Subvention du Club Photo de Veigne

Ressources humaines 7 délibérations
68

Del68 2024 Creation poste charge prevention dechets

69

Del69 2024 Transformation poste eje

70

Del70 2024 Environnement Recours contrat apprentissage

71

Del71 2024 Remuneration cee

72

Del72_2024 Remuneration Agents Surveillance Digues

73

Del73_2024 Document Unique Evaluation Risques Pro

74

Del74_2024 RIFSEEP Definition Groupes

Autres decisions 6 délibérations
64

Del64_2024 Rapport Activites du Conseil de Communaute

85

Del85 2024 Projet sraddet Avis

86

DEL86 2024 AVIS PPRi CHER

91

Del91 2024 Qualiparc compte — Rendu annuel 2023 de la cpa

Schema Regional d'Amenagement, de D'eveloppement D'urable et d'Egalite des Territoires (sraddet) de la Region C'entre-Val de Loire - Projet de Modification

D'esignation des Membres des Commissions

Social & Santé 4 délibérations
75

Del75_2024 Centre Social Camille Claudel - Subventions Exceptionnelles

78

Del78_2024 Tarification Petite Enfance

78

Del78_2024 Tarification Petite Enfance

79

Del79_2024 Prolongement Projet Educatif Communautaire

Culture & Patrimoine 3 délibérations
84

Del84_2024 Gie Groupe Set Constitution d'Un Groupement dEmployeurs

92

Del92_2024 Modalites dOccupation du Domaine Public

Repartition de L'acompte du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (p.a.c.t.) 2024

Environnement 1 délibération
83

Del83_2024 Autoroute Bas Carbone Convention Developpement Photovoltaique

Vie associative 1 délibération

Convention de Partenariat pour le D'eveloppement du Photovoltaïque

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