1 juillet 2024

PV de transfert Aspects budgétaires et comptables

Localisation futurs bâtiments An Dour

Avenant convention REDAGIEO

Décision Modificative n° 2

Ppif

Représentation du Président de la CAO en cas dabsence

D24 — 089 - Approbation PV 22.05.2024

Nouvelle charte de télétravail

Classement préfectoral

Adhésion au groupement "Océade"

Décision modificative budgétaire 2024 n°1

DM 1

Initiation à la langue Bretonne

Prescription de la modification n°1 du PLU

Prescription de la révision allégée n°1 du PU

Prescription de la révision allégée n°2 du PLU

Prescription de la révision allégée n°3 du PU

Prescription de la révision allégée n°4 du PU

SOS Projet photovoltaïque Etude SDEF

Unité de méthanisation Avis du CM

Convention pluriannuelle DETR et DSIL

Demande de subvention Bretagne pour la mise aux n'ormes ANC

S'ouscription d'un emprunt

Tarifs boutique

Subventions et adhésions aux associations et organismes divers pour 2023 (1ère répartition)

Redevance doccupation de l'espace public

Tarifs restaurant municipal

Cession de terrain à Kerganet

Cession de terrain rue du Vieux Moulin

Cession de terrain à Kervahut

Cession de terrain à Kériforn

Transfert compétence PLU à la CCHPB

Travaux Centre — ville Délégation MOuvrage à CCHPB

GRDF Compte rendu d'activité de la concession 2023

Programme d'animations biodiversité trame verte et bleue

Convention associations entretien c'ours d'eau

Convention Région, CCPCP et commune de Châteaulin

Personnel communal Modification du tableau des emplois

Information décisions prises par délégation

Rémunération des animateurs

Tarifs garderie périscolaire et ALSH

Crèche Modif du règlement de fonctionnement

Création et adhésion au groupement de commandes « formations hygiène-sécurité »

Personnel communal Aide à la protection sociale complémentaire

Allocations et prestations scolaires et parascolaires 2024- 2025

Natation scolaire Convention CCPBS