27 février 2024

Environnement — Contrat Territorial Roumer, Choisille et Bedoire - Second Contrat et son Avenant N°1

Développement Territorial — Convention Partenariale A Passer avec l'Association Brass Band du Pays Bourgueillois

Dev Eco — Convention pour la Mise en Uvre d'Un Fonds de Partenariat Économique de Proximité avec la Région Centre Val de Loire - Modification

Dev Eco — Prêt dHonneur Initiative Touraine Val de Loire

Finances — Règlement Budgétaire et Financier

Adm Gen — Rapport dOrientations Budgétaires 2024

Rh — Création d'Un Emploi Permanent A Temps Complet de Catégorie C dAdjoint Administratif pour la Réalisation de la Facturation au Service Eau et Assainissement

Rh — Création d'Un Emploi Permanent A Temps Complet de Catégorie B ou C - Coordinateur(trice) Facturation Client pour le Service Eau et Assainissement

Rh — Régime des Astreintes Concernant le Service Administratif Transport Scolaire

Rh — État Récapitulatif Annuel des Indemnités Perçues par les Élus Communautaires au Titre de L'année 2023

Adm Gen — Rapport de Situation en Matière dEgalite Femmes - Hommes Cctoval 2023

Peej — Concession de Service pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif dEnfance Jeunesse - Rapport de Presentation

Peej — Concession de Service pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Rapport de Presentation

Motion de Soutien Hôpital de Clocheville de Tours

Rh — Mandat au Cdg37 pour la Consultation Concernant la Participation Financière Obligatoire de la Protection Social Complementaire

Adm Gen — Débat sur les Zones dAcceleration pour lImplantation Terrestres de Production D'énergie Renouvelable

Adm Gen — Adoption du Procès Verbal du Conseil du 30 Janvier 2024