CM

22 février 2024

Our 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations

Rapport D'orientations Budgetaires 2024

Montant Previsionnel des Attributions de C'ompensation 2024

Mise en Place par la S'et D'un Financement par Emprunt sur la ZAC Even Parc et Demande de Garantie D'emprunt A la Communaute de Communes Touraine Vallee de L'indre

Budget Principal : Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/01

Zae de la L'oge A Azay — Le-Rid'eau Viabilisation de D'eux Parcelles D'entree - Extension du Reseau D'electricite

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux 2023

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

ZAC des Gues A Veigne Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2022

ZAC D'even Parc A Esvres — Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2022

ZAC D'isoparc A S'origny — Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2022

Convention C'onstitutive du Groupement de C'ommandes de Fourniture, Pose et Maintenance de Bornes N'umeriques Tourisme

Autres decisions 4 délibérations

Strategie de D'eveloppement Touristique de Touraine Vallee de L'indre 2024-2030

Etat Recapitulatif Annuel des Indemnites Percues par les Elus

D'esignation D'un D'elegue Titulaire au S'ein du Smictom du Chinonais

D'esignation D'un D'elegue S'uppleant au S'ein du Syndicat D'amenagement de la Vallee de L'indre (s'avi)

Ressources humaines 2 délibérations

Rapport de S'ituation en Matiere D'egalite Femmes-Hommes 2023

Tableau des Effectifs — Creation et Suppression D'emplois

Environnement 1 délibération

Rapport sur la S'ituation en Matiere de D'eveloppement D'urable « Bilan 2023 et Perspectives 2024 »

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