30 janvier 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Dev Eco — Prêt dHonneur Initiative Touraine Val de Loire
Dev Eco — Dossiers Fonds Partenarial Économie de Proximité
Rh — Participation Financière Formation Bpjeps (peej)
Finances — Attributions de Compensation Provisoires 2024
Finances — Dotation de Solidarité Communautaire 2024
Rh — Indemnités des Élus
Rh — Mise A Jour du Tableau des Effectifs au 01 Janvier 2024
Rh — Création d'Un Emploi Permanent A Temps Complet de Catégorie B
Rh — Modification d'Un Emploi Permanent A Temps Non Complet de Catégorie C dAdjoint dAnimation - Augmentation du Temps de Travail Hebdomadaire de 28H A 30H
Environnement — Convention de Gestion de la Digue de Bois Chétif par le Département dIndre et Loire
Dev Eco — Vente Ancien Abattoir de Bourgueil
Environnement — Établissement Public Loire - Approbation de Ladhésion dOrléans Métropole
Adm.gen — Syndicat Mixte du Bassin de lAuthion et de ses Affluents (smbaa) - Désignation des Nouveaux Représentants Titulaires
Adm.gen. Adoption du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 19 Décembre 2023
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