Conseil municipal du 2024-01-24

Our 24 janvier 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Environnement

3

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Projet convention remboursement Morlaix Co - participation financière Syndicat eau Horn - Tarif Portage de repas à domicile 2024 - FSL DEPYPER - Cahier des prescriptions réseaux humides - Désignation des délégués au CNAS - Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles - Mise en place dun système de garanties collectives de prévoyance obligatoire et participation à une couverture - Dispositif d'aide au paiement des factures d'eau potable - Désignation des représentants au Centre Européen De Prévention Du Risque Inondation - Adhésion au CEREMA - Contrat territorial Douron - Plan de lutte contre la prolifération des algues vertes - Programme 2024 - Programme de travaux bocagers 2023 2024 et danimation 2024 en faveur du bocage - Contrat Territorial Baie De Morlaix 2020-2025 Programme Dactions 2024 - Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation - Approbation PV CA 20.12.2023

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 4 délibérations
24

Cahier des prescriptions réseaux humides

24

Contrat territorial Douron — Plan de lutte contre la prolifération des algues vertes - Programme 2024

24

Programme de travaux bocagers 2023 2024 et danimation 2024 en faveur du bocage

24

Contrat Territorial Baie De Morlaix 2020-2025 Programme Dactions 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Projet convention remboursement Morlaix Co - participation financière Syndicat eau Horn

24

Dispositif d'aide au paiement des factures d'eau potable

24

Adhésion au CEREMA

❤️ Social & Santé 3 délibérations
24

Tarif Portage de repas à domicile 2024

24

FSL DEPYPER

24

Désignation des représentants au Centre Européen De Prévention Du Risque Inondation

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles

24

Mise en place dun système de garanties collectives de prévoyance obligatoire et participation à une couverture

24

Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Désignation des délégués au CNAS

24

Approbation PV CA 20.12.2023

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