24 janvier 2024
15
délibérations
4
Environnement
3
Finances & Budget
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Cahier des prescriptions réseaux humides
Contrat territorial Douron — Plan de lutte contre la prolifération des algues vertes - Programme 2024
Programme de travaux bocagers 2023 2024 et d'animation 2024 en faveur du bocage
Contrat Territorial Baie De Morlaix 2020-2025 Programme Dactions 2024
Projet convention remboursement Morlaix Co - participation financière Syndicat eau Horn
Dispositif d'aide au paiement des factures d'eau potable
Adhésion au CEREMA
Tarif Portage de repas à domicile 2024
Fsl Depyper
Désignation des représentants au Centre Européen De Prévention Du Risque Inondation
Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
Mise en place d'un système de garanties collectives de prévoyance obligatoire et participation à une c'ouverture
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
Désignation des délégués au CNAS
Approbation PV CA 20.12.2023
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