CM

25 juillet 2025

Our 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subvention pour la coopérative scolaire de l'école maternelle Yves Duteil

2025

Tarifs des services périscolaires

2025

Admission en non valeur

Autres decisions 2 délibérations
2025

Planification PLUi Procédure de modification n°1 avis

2025

Convention d'occupation du d'omaine public avec « La C'abane à Pizzas »

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avenant n°2 — Marché public pour les travaux de l'école élémentaire

Environnement 1 délibération
2025

RPQS Eau potable et Assainissement 2024

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