Conseil municipal du 2025-07-11
18
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
REGELEMNT DU MARCHE 2025
TARIFS DE CANTINE ET GARDERIE 2025 2026
DM1 BUDGET LOTISSEMENT
DM2 BUDGET COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET MOUILLAGE
DM2 BUDGET MOUILLAGE
CREANCES ETEINTES BUDGET MOUILLAGES
CREANCES ETEINTES POSTE AVITAILLEMENT
DM2 POSTE AVITAILLEMENT
VOTE DES TAUX
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DECLALOC DECLARATION DES MEUBLES
DELIBERATION DES MODALITES DE VENTE ET VENTE DU LOT 3 LOTISSEMENT DU LIORH BRAS
ACQUISITION DE LA MOITIE INDIVISE DU 449 RUE DE POULDENIS
PLU ARRET
PLU BILAN DE CONCERTATION
CONVENTION RELATIVE A LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DECHETS NON MENAGERS
CONVENTION PCAET - GMVA
CONVENTION D'ASSITANCE JURIDIQUE LEXCAP
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