Conseil municipal du 2025-06-26

Our 26 juin 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

22 délibérations - TIERS LIEU LE RUBIXCO_REGLEMENT_INTERIEUR - QUALIPARC_COMPTE-RENDU_ANNUEL_2024_DE_LA_CPA - AVENANT CONVENTION RENOUVELLEMENT POSTE TERRITOIRES D'INDUSTRIE - ATTRIBUTIONS AIDES TPE BOOSTER - ACQUISITION PARCELLE ZA LES ORMEAUX MONTLOUIS-SUR-LOIRE - DEL97_2025 MODIFICATION DES STATUTS SYNDICAT TOURAINE PROPRE 2025 - MARCHE 2204 GESTION DES DECHETTERIES AVENANT 2 - INSTITUTION_SUP_MONTLOUIS - FONDS SOLIDARITE LOGEMENT COTISATION 2025 - EDUCATION SPORTIVE CULTURELLE AMI - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ECOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES ET LES HARMONIES - CENTRE SOCIAL LA PASSERELLE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - MARCHE_2110_NETTOYAGE ALSH AVENANT 3 - FOURNITURE DES REPAS POUR LES CRECHES _GROUPEMENT DE COMMANDES - TARIFICATION PETITE ENFANCE - MONTANT PLANCHER ET PLAFOND - DSP MA MONNAIE VOUVRAY - RECOURS_CONTRAT_APPRENTISSAGE AUXILIAIRE - CREATION SALLE INTERCO FDC - RECOURS_CONTRAT_APPRENTISSAGE DECHETS - REGLEMENT_INTERNE_DES_USAGES_ NUMERIQUES_ET_TELEPHONIQUES

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
83

NETTOYAGE DES BATIMENTS _GROUPEMENT DE COMMANDES

87

DSP MA MONNAIE VOUVRAY

88

FOURNITURE DES REPAS POUR LES CRECHES _GROUPEMENT DE COMMANDES

90

MARCHE_2110_NETTOYAGE ALSH AVENANT 3

96

MARCHE 2204 GESTION DES DECHETTERIES AVENANT 2

98

ACQUISITION PARCELLE ZA LES ORMEAUX MONTLOUIS-SUR-LOIRE

📄 Autres decisions 4 délibérations
81

RAPPORT ACTIVITES 2024

82

REGLEMENT_INTERNE_DES_USAGES_ NUMERIQUES_ET_TELEPHONIQUES

95

INSTITUTION_SUP_MONTLOUIS

102

TIERS LIEU LE RUBIXCO_REGLEMENT_INTERIEUR

💶 Finances & Budget 4 délibérations
84

CREATION SALLE INTERCO FDC

91

CENTRE SOCIAL LA PASSERELLE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

94

FONDS SOLIDARITE LOGEMENT COTISATION 2025

99

ATTRIBUTIONS AIDES TPE BOOSTER

👥 Ressources humaines 3 délibérations
85

RECOURS_CONTRAT_APPRENTISSAGE DECHETS

86

RECOURS_CONTRAT_APPRENTISSAGE AUXILIAIRE

100

AVENANT CONVENTION RENOUVELLEMENT POSTE TERRITOIRES D'INDUSTRIE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
92

EDUCATION SPORTIVE CULTURELLE AMI

93

CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ECOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES ET LES HARMONIES

🌱 Environnement 2 délibérations
97

DEL97_2025 MODIFICATION DES STATUTS SYNDICAT TOURAINE PROPRE 2025

101

QUALIPARC_COMPTE — RENDU_ANNUEL_2024_DE_LA_CPA

❤️ Social & Santé 1 délibération
89

TARIFICATION PETITE ENFANCE — MONTANT PLANCHER ET PLAFOND

WEB recia:2025:14839:2025-06-26
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