Conseil municipal du 2025-05-15

Our 15 mai 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D2025_106 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOURAINE AU TITRE DE L'EXERCICE 2025 - D2025_117 MODIFICATION DU REGLEMENT DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX AUGMENTATION DU MONTANT 2025 - D2025_099 RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2025-2028 ET LABELLISATION PLAN MERCREDI 2025-2028 - D2025_104 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE) AU TITRE DE LEXERCICE 2025 - D2025_115 TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS - D2025_113 AVIS SUR LA MODIFICATION N°4 DU PLU DESVRES-SUR-INDRE - D2025_118 MUTUALISATION - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A LACCUEIL DE LOISI - D2025_116 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COS DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE VALLÉE DE LINDRE AU TITR - D2025_108 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FACIT 2025 N°1 - D2025_105 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION CRIA 37 AU TITRE DE LEXERCICE 2025 - D2025_107 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DU CHINONAIS AU TITRE DE LEXERCICE 2025 - D2025_102 CONVENTION DOBJECTIFS 2025 AVEC LASSOCIATION CEDR - D2025_110 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS EN FAVEUR DE LA MIXITE ET - D2025_109 CREATION DUN FONDS DE CONCOURS TOURISME SPECIAL INFRASTRUCTURES TOURISTIQUES - D2025_112 CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) SOLLICITE PAR LE DEPARTEMENT DINDRE ET LOIRE AU TITRE DE LA - D2025_111 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - D2025_103 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE POUR 2 PRETS DHONNEUR - D2025_100 MODIFICATION STATUTAIRE DU SMTS DU LOCHOIS - D2025_114 CONSTRUCTION DUNE NOUVELLE UVE A SAINT-BENOIT-LA-FORET MISSION DASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE AVENANT 1 - D2025_101 FESTIVAL TERRES DU SON 2025 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSO

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025103

D2025_103 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE POUR 2 PRETS DHONNEUR

2025104

D2025_104 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE) AU TITRE DE LEXERCICE 2025

2025105

D2025_105 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION CRIA 37 AU TITRE DE LEXERCICE 2025

2025106

D2025_106 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOURAINE AU TITRE DE L'EXERCICE 2025

2025107

D2025_107 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DU CHINONAIS AU TITRE DE LEXERCICE 2025

2025108

D2025_108 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FACIT 2025 N°1

2025109

D2025_109 CREATION DUN FONDS DE CONCOURS TOURISME SPECIAL INFRASTRUCTURES TOURISTIQUES

2025110

D2025_110 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS EN FAVEUR DE LA MIXITE ET DE LINCLUSION PAR LE SPORT (AMIS) 2025

2025112

D2025_112 CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) SOLLICITE PAR LE DEPARTEMENT DINDRE ET LOIRE AU TITRE DE LANNEE 2025

2025116

D2025_116 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COS DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE VALLÉE DE LINDRE AU TITRE DE LANNÉE 2025

2025117

D2025_117 MODIFICATION DU REGLEMENT DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX AUGMENTATION DU MONTANT 2025

2025118

D2025_118 MUTUALISATION — CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A LACCUEIL DE LOISIRS DE TRUYES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025111

D2025_111 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

2025113

D2025_113 AVIS SUR LA MODIFICATION N°4 DU PLU DESVRES-SUR-INDRE

2025114

D2025_114 CONSTRUCTION DUNE NOUVELLE UVE A SAINT-BENOIT-LA-FORET MISSION DASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE AVENANT 1

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025101

D2025_101 FESTIVAL TERRES DU SON 2025 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSO

2025102

D2025_102 CONVENTION DOBJECTIFS 2025 AVEC LASSOCIATION CEDR

📄 Autres decisions 1 délibération
2025099

D2025_099 RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2025-2028 ET LABELLISATION PLAN MERCREDI 2025-2028

Sport 1 délibération
2025100

D2025_100 MODIFICATION STATUTAIRE DU SMTS DU LOCHOIS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025115

D2025_115 TABLEAU DES EFFECTIFS — CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS

WEB recia:2025:14839:2025-05-15
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