CM

21 mai 2025

Our 23 délibérations

23

délibérations

12

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Ressources humaines

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Délibérations (23)

Finances & Budget 12 délibérations
25

Comptes administratifs 2024 — Budget principal et budgets annexes

25

Comptes de gestion 2024 — Budget principal et budgets annexes

25

Mise en place d'une opération témoin de réhabilitation s'ous maitrise d'ouvrage publique d'une installation d'assainissement non c'ollectif

25

Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire Bretagne dans le c'adre du 12e programme relative aux aides d'estinées a la mise en c'onformité des raccordements au réseau public d'assainissement

25

Avenant à la convention de mandat avec lAgence de l'Eau Loire Bretagne relative aux aides destinées a la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

25

Démarche PAPI de la rivière de Morlaix programme détudes préalables 2025-2027

25

Demande de subvention association des propriétaires d'installations individuelles ou collectives d'adduction d'eau de Plouneour Menez non reliées au réseau communal

25

Affectation des résultats 2024, budget principal et budgets annexes

25

Actualisation du tableau damortissement

25

Annulation de factures

25

Mise en place de mesures de dégrèvement renforcées en cas de fuites d'eau après compteur

25

Comptes administratifs 2024 — Budget principal et budgets annexes

Autres decisions 7 délibérations
25

Evolution du périmètre d la commission foncière locale

25

Approbation PV CA 19.03.2025

25

Approbation PV CA du 19.03.2025

2105

Délibération 20252105-88

2105

Délibération 20252105-87

2105

Délibération 20252105-86

2105

Délibération 20252105-85

Ressources humaines 2 délibérations
25

Elargissement du CA : association de consommateurs, représentants du personnel

25

Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Acquisition terrain Tamaris

Administration 1 délibération
25

Communication durant la période de réserve électorale

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