21 mai 2025
23
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Comptes administratifs 2024 — Budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2024 — Budget principal et budgets annexes
Mise en place d'une opération témoin de réhabilitation s'ous maitrise d'ouvrage publique d'une installation d'assainissement non c'ollectif
Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire Bretagne dans le c'adre du 12e programme relative aux aides d'estinées a la mise en c'onformité des raccordements au réseau public d'assainissement
Avenant à la convention de mandat avec lAgence de l'Eau Loire Bretagne relative aux aides destinées a la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
Démarche PAPI de la rivière de Morlaix programme détudes préalables 2025-2027
Demande de subvention association des propriétaires d'installations individuelles ou collectives d'adduction d'eau de Plouneour Menez non reliées au réseau communal
Affectation des résultats 2024, budget principal et budgets annexes
Actualisation du tableau damortissement
Annulation de factures
Mise en place de mesures de dégrèvement renforcées en cas de fuites d'eau après compteur
Comptes administratifs 2024 — Budget principal et budgets annexes
Evolution du périmètre d la commission foncière locale
Approbation PV CA 19.03.2025
Approbation PV CA du 19.03.2025
Délibération 20252105-88
Délibération 20252105-87
Délibération 20252105-86
Délibération 20252105-85
Elargissement du CA : association de consommateurs, représentants du personnel
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
Acquisition terrain Tamaris
Communication durant la période de réserve électorale
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