Conseil municipal du 2025-05-21
23
délibérations
12
Finances & Budget
7
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Comptes administratifs 2024 — Budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2024 — Budget principal et budgets annexes
Mise en place dune opération témoin de réhabilitation sous maitrise douvrage publique dune installation dassainissement non collectif
Convention de mandat avec lAgence de lEau Loire Bretagne dans le cadre du 12e programme relative aux aides destinées a la mise en conformité des raccordements au réseau public dassainissement
Avenant à la convention de mandat avec lAgence de lEau Loire Bretagne relative aux aides destinées a la réhabilitation des installations dassainissement non collectif
Démarche PAPI de la rivière de Morlaix programme détudes préalables 2025-2027
Demande de subvention association des propriétaires dinstallations individuelles ou collectives dadduction deau de Plouneour Menez non reliées au réseau communal
Affectation des résultats 2024, budget principal et budgets annexes
Actualisation du tableau d'amortissement
Annulation de factures
Mise en place de mesures de dégrèvement renforcées en cas de fuites deau après compteur
Comptes administratifs 2024 — Budget principal et budgets annexes
Evolution du périmètre d la commission foncière locale
Approbation PV CA 19.03.2025
Approbation PV CA du 19.03.2025
Délibération 20252105-88
Délibération 20252105-87
Délibération 20252105-86
Délibération 20252105-85
Elargissement du CA : association de consommateurs, représentants du personnel
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
Acquisition terrain Tamaris
Communication durant la période de réserve électorale
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