Conseil municipal du 2025-02-25
19
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Environnement
Synthèse
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SERV POP — COMITE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT ET DE L'HEBERGEMENT (CD2H) - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
RH — ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS COMMUNAUTAIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ADM GEN — RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES CCTOVAL - ANNEE 2024
ADM GEN — CONVENTION REGION TERRITOIRES - AMBITIONS PARTAGEES 2030 A PASSER AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE ET LE BASSIN DE VIE DE TOURS
ADM GEN — ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JANVIER 2025
DEV ECO — DOSSIERS FONDS PARTENARIAL ECONOMIE DE PROXIMITE
DEV ECO — PRET D'HONNEUR INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE
FINANCES — SPA OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE - MISE A JOUR DES PRIX DE VENTE DES PRESTATIONS TOURISTIQUES DE VISIBILITE
ADM GEN — RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
ENVIRONNEMENT — SURVEILLANCE DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DU VAL DE CINQ MARS LA PILE - LANGEAIS - CONVENTION A A PASSER AVEC TOURS METROPOLE
ENVIRONNEMENT — CANDIDATURE DE LA CCTOVAL A L'APPEL A PROJET "ATLAS DE LA BIODIVERSITE" DE L'OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
ENVIRONNEMENT — PERMIS DE CONSTRUIRE RWE RENOUVELABLE - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL - COMMUNE DE CLERE LES PINS
ENVIRONNEMENT — PARC NATUREL LOIRE ANJOU TOURAINE - APPROBATION DE LA CHARTE 2024-2039
RH — CREATION POSTE PERMANENT NON PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE C DE CONSEILLER EN SEJOUR POUR LE SPA OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE
RH — CREATION POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE C DE CONSEILLER EN SEJOUR POUR LE SPA OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE
RH — CREATION POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE C DE CONSEILLER EN SEJOUR POUR LE SPA OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE
ADM GEN — SPA OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE - DESIGNATION DU DIRECTEUR DU CONSEIL D'EXPLOITATION
PEEJ — CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT MULTIFONCTIONS A CINQ MARS LA PILE - LISTE DES CANDIDATS ADMIS A CONCOURIR
ADM GEN — CONVENTION DE PARTENARIAT A PASSER AVEC L'AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION DE TOURS (ATU) - PERIODE 2025/2026
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