CM

16 décembre 2025

Our 25 délibérations

25

délibérations

10

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 10 délibérations

Bp 2025 DM2

Exécution budgétaire avant le vote du BP Délégation au Maire

Avance remboursable au CCAS et virement de crédits

Tarifs communaux pour 2026 hors location de salles et prestations de service

Tarifs communaux pour 2026 hors location de salles et prestations de service

Tarifs communaux 2026 — prestations de service

Demandes de subventions d'équipement 2026

Subventions et adhésions en 2025

Tarifs communaux 2026 location de salles

Tarifs communaux 2026 Location de salles

Ressources humaines 4 délibérations

Personnel Recrutement de non titulaires

Personnel communal Assurance statutaire

Personnel communal Mise en place d'un contrat groupe mutuelle avec convention de participation

Recrutement et recensement des agents recenseurs

Autres decisions 4 délibérations

Prescription d'un RPLI Avis du CM

Projet de RNR Dunes et paluds bigoudènes Avis du cM

Convention Commune Finist'aire de jeux

Ouverture des commerces le dimanche en 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Cession de terrain à Kersonis Modif dcm du 29 09 2025

Opération OPAC immeuble Le Roy — Acquisition du rez-de-chaussée

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cession d'une parcelle communale ZA de Kerlavar

Cession de propriété à Cruguel L'ot 4

Social & Santé 2 délibérations

Crèche Patouille et Compagnie Validation du projet social

Réforme du service autonomie à domicile

Sport 1 délibération

Natation scolaire Convention avec la CCPBS

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