Conseil municipal du 2025-12-16
25
délibérations
10
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
BP 2025 DM2
Exécution budgétaire avant le vote du BP Délégation au Maire
Avance remboursable au CCAS et virement de crédits
Tarifs communaux pour 2026 hors location de salles et prestations de service
Tarifs communaux pour 2026 hors location de salles et prestations de service
Tarifs communaux 2026 — prestations de service
Demandes de subventions d'équipement 2026
Subventions et adhésions en 2025
Tarifs communaux 2026 location de salles
Tarifs communaux 2026 Location de salles
Personnel Recrutement de non titulaires
Personnel communal Assurance statutaire
Personnel communal Mise en place d'un contrat groupe mutuelle avec convention de participation
Recrutement et recensement des agents recenseurs
Prescription d'un RPLI Avis du CM
Projet de RNR Dunes et paluds bigoudènes Avis du cM
Convention Commune Finist'aire de jeux
Ouverture des commerces le dimanche en 2026
Cession de terrain à Kersonis Modif dcm du 29 09 2025
Opération OPAC immeuble Le Roy — Acquisition du rez-de-chaussée
Cession d'une parcelle communale ZA de Kerlavar
Cession de propriété à Cruguel Lot 4
Crèche Patouille et Compagnie Validation du projet social
Réforme du service autonomie à domicile
Natation scolaire Convention avec la CCPBS
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