16 décembre 2025
25
délibérations
10
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Bp 2025 DM2
Exécution budgétaire avant le vote du BP Délégation au Maire
Avance remboursable au CCAS et virement de crédits
Tarifs communaux pour 2026 hors location de salles et prestations de service
Tarifs communaux pour 2026 hors location de salles et prestations de service
Tarifs communaux 2026 — prestations de service
Demandes de subventions d'équipement 2026
Subventions et adhésions en 2025
Tarifs communaux 2026 location de salles
Tarifs communaux 2026 Location de salles
Personnel Recrutement de non titulaires
Personnel communal Assurance statutaire
Personnel communal Mise en place d'un contrat groupe mutuelle avec convention de participation
Recrutement et recensement des agents recenseurs
Prescription d'un RPLI Avis du CM
Projet de RNR Dunes et paluds bigoudènes Avis du cM
Convention Commune Finist'aire de jeux
Ouverture des commerces le dimanche en 2026
Cession de terrain à Kersonis Modif dcm du 29 09 2025
Opération OPAC immeuble Le Roy — Acquisition du rez-de-chaussée
Cession d'une parcelle communale ZA de Kerlavar
Cession de propriété à Cruguel L'ot 4
Crèche Patouille et Compagnie Validation du projet social
Réforme du service autonomie à domicile
Natation scolaire Convention avec la CCPBS
📬 Suivre Our
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.