17 décembre 2025
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Avenant convention Au Fil du Queffleuth et de la Penzé ULAMIR CPIE Bretagne Vivante
Mise en conformité des branchements d'assainissement collectif sur le périmètre de la ZAES du moulin de la rive Application de pénalités
Convention FEDER Trame Verte et Bleue Natura 2000 Douron
Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2026
Actualisation des APCP
Décision modificative n° 2
Dispositif régional PAEC 2026
Achat d'une houe rotative
Tableau des effectifs 2026 et validation des recrutements
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
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