Conseil municipal du 2025-12-17

Our 17 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Dispositif régional PAEC 2026 - Achat d'une houe rotative - Avenant convention Au Fil du Queffleuth et de la Penzé ULAMIR CPIE Bretagne Vivante - Mise en conformité des branchements dassainissement collectif sur le périmètre de la ZAES du moulin de la rive Applicat - Convention FEDER Trame Verte et Bleue Natura 2000 Douron - Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2026 - Actualisation des APCP - Tableau des effectifs 2026 et validation des recrutements - Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation - Décision modificative n° 2

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

Avenant convention Au Fil du Queffleuth et de la Penzé ULAMIR CPIE Bretagne Vivante

25

Mise en conformité des branchements dassainissement collectif sur le périmètre de la ZAES du moulin de la rive Application de pénalités

25

Convention FEDER Trame Verte et Bleue Natura 2000 Douron

25

Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2026

25

Actualisation des APCP

25

Décision modificative n° 2

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Dispositif régional PAEC 2026

25

Achat d'une houe rotative

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Tableau des effectifs 2026 et validation des recrutements

25

Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

WEB megalis:2025:14839:2025-12-17
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