Conseil municipal du 2024-12-09
32
délibérations
12
Finances & Budget
9
Culture & Patrimoine
5
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Location salles communales — Tarifs 2025
Budget communal 2024 - DM3
Exécution budgétaire avant vote du BP 2025
Avance remboursable au CCAS et virements de crédits
Créances irrécouvrables Admission en non-valeur
Tarifs communaux pour 2025 (hors location de salles)
Tarifs communaux 2025 hors salles communales
Aiguillon — Demande de garantie d'emprunt
Subv° et adhés° 2024
DETR DSIL Fonds Vert — Demande de suvb° 2025
Pacte F2030 Volet 1 — Demande de subv°
Demande de subv° FIFI
Mediatheque Tarifs 2025
Médiathèque Tarifs 2025
Médiathèque Tarifs 2025
Location salles communales — Tarifs 2025
Cession de terrain à Kergonda
Désaffectation et déclassement place Amiral Ronarc'h
Cession de terrain à Kéraden
Lotissement Kersulec — Transfert voirie et équipements dans DP
Conv° de servitude GRDF et ENEDIS
Mise en oeuvre du CST du personnel communal
Protection sociale complémentaire — Participation employeur
Protection sociale complémentaire — Participation employeur
Personnel Recrutement de non titulaires
Personnel communal — Recrutement de non-titulaires
Crèche Patouille et Compagnie Modif° du règlement de fonctionnement
Convention territoriale globale
Ouverture dominicale des commerces en 2025
Natation scolaire — Convent° avec la CCPBS
Tx réseau eaux pluviale allée des Pins et Ty Bout - Délég° MO à CCHPB
Motion relative à la protection des élus locaux
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