9 décembre 2024

Location salles communales — Tarifs 2025

Budget communal 2024 - DM3

Exécution budgétaire avant vote du BP 2025

Avance remboursable au CCAS et virements de crédits

Créances irrécouvrables Admission en non-valeur

Tarifs communaux pour 2025 (hors location de salles)

Tarifs communaux 2025 hors salles communales

Aiguillon — Demande de garantie demprunt

Subv° et adhés° 2024

D'ETR DSIL Fonds Vert — Demande de s'uvb° 2025

Pacte F2030 Volet 1 — Demande de subv°

Demande de s'ubv° FIFI

Mediatheque Tarifs 2025

Médiathèque Tarifs 2025

Médiathèque Tarifs 2025

Location salles communales — Tarifs 2025

Cession de terrain à Kergonda

Désaffectation et déclassement place Amiral Ronarch

Cession de terrain à Kéraden

Lotissement Kersulec — Transfert voirie et équipements dans DP

C'onv° de s'ervitude GRDF et ENEDIS

Mise en oeuvre du CST du personnel communal

Protection sociale complémentaire — Participation employeur

Protection sociale complémentaire — Participation employeur

Personnel Recrutement de non titulaires

Personnel communal — Recrutement de non-titulaires

Crèche Patouille et Compagnie Modif° du règlement de fonctionnement

Convention territoriale globale

Ouverture dominicale des commerces en 2025

Natation scolaire — Convent° avec la CCPBS

Tx réseau eaux pluviale allée des Pins et Ty Bout - Délég° MO à CCHPB

Motion relative à la protection des élus locaux