Conseil municipal du 2024-12-11

Our 11 décembre 2024 16 délibérations
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16

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Convention de mutualisation de services Morlaix Communauté - An Dour - Programmes d'action BV SAGE - Plan d'action Finistère eau potable - Ouverture crédits d'investissement avant vote budget - Décision modificative n° 3 - ANV et créances éteintes - Révision des APCP - PV transfert volet 2 - Redevance performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025 - Redevance consommation deau potable et performance des réseaux deau potable 2025 - Informations relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation - Approbation PV CA 13.11.2024 - Constitution d'une provision pour dépréciation dans le cadre des incertitudes inhérente au tourisme et aux travaux prévu - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 - Tarifs Ile Vierge 2025 - Attribution d'une prime exceptionnelle pour l'année 2024

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Convention de mutualisation de services Morlaix Communauté - An Dour

24

Programmes d'action BV SAGE

24

Décision modificative n° 3

24

ANV et créances éteintes

24

Révision des APCP

24

PV transfert volet 2

24

Approbation PV CA 13.11.2024

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

Tarifs Ile Vierge 2025

2

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

24

Ouverture crédits d'investissement avant vote budget

24

Redevance performance des systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Plan d'action Finistère eau potable

24

Redevance consommation deau potable et performance des réseaux deau potable 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Constitution d'une provision pour dépréciation dans le cadre des incertitudes inhérente au tourisme et aux travaux prévus sur le Grand Phare

🤝 Vie associative 1 délibération
5

Attribution d'une prime exceptionnelle pour l'année 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Informations relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

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