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11 décembre 2024

Our 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations
24

Convention de mutualisation de services Morlaix Communauté - An Dour

24

Programmes daction BV SAGE

24

Décision modificative n° 3

24

ANV et créances éteintes

24

Révision des APCP

24

PV transfert volet 2

24

Approbation PV CA 13.11.2024

Finances & Budget 4 délibérations
1

Tarifs Ile Vierge 2025

2

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

24

Ouverture crédits d'investissement avant vote budget

24

Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

Environnement 2 délibérations
24

Plan daction Finistère eau potable

24

Redevance consommation d'eau potable et performance des réseaux d'eau potable 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

C'onstitution d'une provision pour d'épréciation dans le c'adre des incertitudes inhérente au tourisme et aux travaux prévus sur le Grand Phare

Vie associative 1 délibération
5

Attribution d'une prime exceptionnelle pour l'année 2024

Ressources humaines 1 délibération
24

Informations relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

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