1 juillet 2024

PV de transfert Aspects budgétaires et comptables

Convention pluriannuelle DETR et DSIL

Demande de subvention Bretagne pour la mise aux n'ormes ANC

Avenant convention REDAGIEO

Décision Modificative n° 2

Ppif

Création et adhésion au groupement de commandes « formations hygiène-sécurité »

Convention associations entretien c'ours d'eau

Adhésion au groupement "Océade"

Décision modificative budgétaire 2024 n°1

S'ouscription d'un emprunt

Tarifs boutique

DM 1

Subventions et adhésions aux associations et organismes divers pour 2023 (1ère répartition)

Redevance doccupation de l'espace public

Tarifs restaurant municipal

Localisation futurs bâtiments An Dour

Prescription de la modification n°1 du PLU

Prescription de la révision allégée n°1 du PU

Prescription de la révision allégée n°2 du PLU

Prescription de la révision allégée n°3 du PU

Prescription de la révision allégée n°4 du PU

Transfert compétence PLU à la CCHPB

Travaux Centre — ville Délégation MOuvrage à CCHPB

GRDF Compte rendu d'activité de la concession 2023

Représentation du Président de la CAO en cas dabsence

D24 — 089 - Approbation PV 22.05.2024

Classement préfectoral

Initiation à la langue Bretonne

Unité de méthanisation Avis du CM

Information décisions prises par délégation

Nouvelle charte de télétravail

Personnel communal Aide à la protection sociale complémentaire

Personnel communal Modification du tableau des emplois

Rémunération des animateurs

Cession de terrain à Kerganet

Cession de terrain rue du Vieux Moulin

Cession de terrain à Kervahut

Cession de terrain à Kériforn

Programme d'animations biodiversité trame verte et bleue

Convention Région, CCPCP et commune de Châteaulin

SOS Projet photovoltaïque Etude SDEF

Allocations et prestations scolaires et parascolaires 2024- 2025

Tarifs garderie périscolaire et ALSH

Crèche Modif du règlement de fonctionnement

Natation scolaire Convention CCPBS