CM

1 juillet 2024

Our 46 délibérations

46

délibérations

16

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (46)

Finances & Budget 16 délibérations
24

PV de transfert Aspects budgétaires et comptables

24

Convention pluriannuelle DETR et DSIL

24

Demande de subvention Bretagne pour la mise aux n'ormes ANC

24

Avenant convention REDAGIEO

24

Décision Modificative n° 2

24

Ppif

24

Création et adhésion au groupement de commandes « formations hygiène-sécurité »

24

Convention associations entretien c'ours d'eau

2024

Adhésion au groupement "Océade"

2024

Décision modificative budgétaire 2024 n°1

2024

S'ouscription d'un emprunt

2024

Tarifs boutique

DM 1

Subventions et adhésions aux associations et organismes divers pour 2023 (1ère répartition)

Redevance doccupation de l'espace public

Tarifs restaurant municipal

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
24

Localisation futurs bâtiments An Dour

Prescription de la modification n°1 du PLU

Prescription de la révision allégée n°1 du PU

Prescription de la révision allégée n°2 du PLU

Prescription de la révision allégée n°3 du PU

Prescription de la révision allégée n°4 du PU

Transfert compétence PLU à la CCHPB

Travaux Centre — ville Délégation MOuvrage à CCHPB

GRDF Compte rendu d'activité de la concession 2023

Autres decisions 5 délibérations
24

Représentation du Président de la CAO en cas dabsence

24

D24 — 089 - Approbation PV 22.05.2024

2024

Classement préfectoral

Initiation à la langue Bretonne

Unité de méthanisation Avis du CM

Ressources humaines 5 délibérations
24

Information décisions prises par délégation

2024

Nouvelle charte de télétravail

Personnel communal Aide à la protection sociale complémentaire

Personnel communal Modification du tableau des emplois

Rémunération des animateurs

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Cession de terrain à Kerganet

Cession de terrain rue du Vieux Moulin

Cession de terrain à Kervahut

Cession de terrain à Kériforn

Environnement 3 délibérations
24

Programme d'animations biodiversité trame verte et bleue

2024

Convention Région, CCPCP et commune de Châteaulin

SOS Projet photovoltaïque Etude SDEF

Éducation 1 délibération

Allocations et prestations scolaires et parascolaires 2024- 2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs garderie périscolaire et ALSH

Social & Santé 1 délibération

Crèche Modif du règlement de fonctionnement

Sport 1 délibération

Natation scolaire Convention CCPBS

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