CM

30 janvier 2024

Our 14 délibérations

14

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Environnement 4 délibérations
2024

Environnement — Convention de Gestion de la Digue de Bois Chétif par le Département dIndre et Loire

2024

Environnement — Établissement Public Loire - Approbation de Ladhésion dOrléans Métropole

2024

Rh — Mise A Jour du Tableau des Effectifs au 01 Janvier 2024

2024

Adm.gen — Syndicat Mixte du Bassin de lAuthion et de ses Affluents (smbaa) - Désignation des Nouveaux Représentants Titulaires

Autres decisions 3 délibérations
2024

Dev Eco — Vente Ancien Abattoir de Bourgueil

2024

Dev Eco — Prêt dHonneur Initiative Touraine Val de Loire

2024

Adm.gen. Adoption du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 19 Décembre 2023

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Rh — Indemnités des Élus

2024

Rh — Participation Financière Formation Bpjeps (peej)

2024

Rh — Création d'Un Emploi Permanent A Temps Complet de Catégorie B

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Dev Eco — Dossiers Fonds Partenarial Économie de Proximité

2024

Finances — Attributions de Compensation Provisoires 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Rh — Modification d'Un Emploi Permanent A Temps Non Complet de Catégorie C dAdjoint dAnimation - Augmentation du Temps de Travail Hebdomadaire de 28H A 30H

Social & Santé 1 délibération
2024

Finances — Dotation de Solidarité Communautaire 2024

📬 Suivre Our

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.