Conseil municipal du 2024-01-30

Our 30 janvier 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE GESTION DE LA DIGUE DE BOIS CHÉTIF PAR LE DÉPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE - ENVIRONNEMENT - ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - APPROBATION DE LADHÉSION D'ORLÉANS MÉTROPOLE - DEV ECO - VENTE ANCIEN ABATTOIR DE BOURGUEIL - DEV ECO - PRÊT D'HONNEUR INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE - DEV ECO - DOSSIERS FONDS PARTENARIAL ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ - RH - INDEMNITÉS DES ÉLUS - RH - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 JANVIER 2024 - RH - PARTICIPATION FINANCIÈRE FORMATION BPJEPS (PEEJ) - RH - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATÉGORIE B - RH - MODIFICATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DE CATÉGORIE C D'ADJOINT D'ANIMATION - AUGMENTATION DU TEMPS - FINANCES - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2024 - FINANCES - DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2024 - ADM.GEN. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DÉCEMBRE 2023 - ADM.GEN - SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS (SMBAA) - DÉSIGNATION DES NOUVEAUX REPRÉSENTANTS TIT

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

ENVIRONNEMENT — CONVENTION DE GESTION DE LA DIGUE DE BOIS CHÉTIF PAR LE DÉPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE

2024

ENVIRONNEMENT — ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - APPROBATION DE LADHÉSION D'ORLÉANS MÉTROPOLE

2024

RH — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 JANVIER 2024

2024

ADM.GEN — SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS (SMBAA) - DÉSIGNATION DES NOUVEAUX REPRÉSENTANTS TITULAIRES

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

DEV ECO — VENTE ANCIEN ABATTOIR DE BOURGUEIL

2024

DEV ECO — PRÊT D'HONNEUR INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE

2024

RH — INDEMNITÉS DES ÉLUS

2024

ADM.GEN. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DÉCEMBRE 2023

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

DEV ECO — DOSSIERS FONDS PARTENARIAL ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ

2024

FINANCES — ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

RH — PARTICIPATION FINANCIÈRE FORMATION BPJEPS (PEEJ)

2024

RH — CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATÉGORIE B

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

RH — MODIFICATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DE CATÉGORIE C D'ADJOINT D'ANIMATION - AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE DE 28H A 30H

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

FINANCES — DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2024

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