29 octobre 2024

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Contrat 2025-2029 - Lot 5

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Contrat 2025-2029 - Lot 4

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Contrat 2025-2029 - Lot 3

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Contrat 2025-2029 - Lot 2

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Contrat 2025-2029 - Lot 1

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures d'Accueil Collectif de la Petite Enfance - Acte Modificatif aux Lots 1/34 et 5

Dev Eco — Derogation Repos Dominical - Districenter Bourgueil

Dev Eco — Derogation Repos Dominical - Hyper U Bourgueil

Dev Eco — Prest Honneur Initiative Touraine Val de Loire Agricole

Dev Eco — Prest Honneur Initiative Touraine Val de Loire

Adm Gen — Rapport dObservaions Definitives Relatives au Controle des Comptes et de la Gestion de Cctoval - Suite Donnees aux Recommandations

Adm Gen — Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 24 Septembre 2024

Dev Eco — Tarification des Espaces de Travail "work'In Toval" - Complement

Finances — Adhesion A lAgence France Llocale

Finances — Admission en Nonvaleur de Creances - Budget 30100 - Budget Assainissement

Finances — Admission en Nonvaleur de Produits Irrecouvrables - Budget 30004 - Budget Dev Eco

Finances — Admission en Nonvaleur de Produits Irrecouvrables - Budget 30000 - Budget Principal

Environnement — Approbation du Plan de Mobilite

Rh — Creation d'Emplois pour la Reprise du Personnel de lEtablissement A Caractere Industriel et Commercial (epic) Touraine Nature

Finances — Admission en Nonvaleur de Creances - Budget 30200 - Budget Eau Potable

Adm Gen — Dissolution de lEtablissement Public A Caractere Industriel et Commercial (epic) Touraine Nature

Peej — Constitution d'Un Jury de Concours pour la Maitrise dOeuvre Concernant la Construction d'Une Structure Multi-Fonctionnelle A Cinq Mars la Pile

Peej — Construction d'Un Accueil de Loisirs A Langeais - Marche de Maitrise dOeuvre Passe avec la SAS Ivars et Ballet - Acte Modificatif N°1

Rh — Participation Employeur A la Prevoyance (maintien de Salaire)

Finances — Admission en Non Valeur de Produits Irrecouvrables - Budget 30006 - Prevention et Gestion des Dechets