CM

27 juin 2024

Our 48 délibérations

48

délibérations

25

Autres decisions

5

Vie associative

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (48)

Autres decisions 25 délibérations
64

Del64_2024 Rapport Activites du Conseil de Communaute

71

Del71 2024 Remuneration cee

72

Del72_2024 Remuneration Agents Surveillance Digues

74

Del74_2024 RIFSEEP Definition Groupes

77

Del77_2024 Choix Mode de Gestion Ma Monnaie Vouvray

79

Del79_2024 Prolongement Projet Educatif Communautaire

80

Del80_2024 Marche 2402 Collecte en Porte A Porte des Dechets Menagers et Assimiles

81

Del81_2024 Marche 2409 Collecte Bornes Apport Volontaire Lot 1 _omr et Flux Jaune

82

Del82_2024 Marche 2409 Collecte Bornes Apport Volontaire Lot 2 _verre

83

Del83_2024 Autoroute Bas Carbone Convention Developpement Photovoltaique

84

Del84_2024 Gie Groupe Set Constitution d'Un Groupement dEmployeurs

85

Del85 2024 Projet sraddet Avis

86

DEL86 2024 AVIS PPRi CHER

87

Del87_2024 Plh- Action 1

88

Del88_2024 Plh- Action 3

91

Del91 2024 Qualiparc compte — Rendu annuel 2023 de la cpa

92

Del92_2024 Modalites dOccupation du Domaine Public

Repartition de L'acompte du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (p.a.c.t.) 2024

Schema Regional d'Amenagement, de D'eveloppement D'urable et d'Egalite des Territoires (sraddet) de la Region C'entre-Val de Loire - Projet de Modification

Autorisation Prealable A la Prise de Participation de la S'et au S'ein de la Sccv Totem

Autorisation Prealable A la Prise de Participation de la S'et au S'ein de la Sccv N'exiset

C'ONTRIBUTION AU FONDS DE S'OLIDARITE L'OGEMENT (FSL) S'OLLICITE PAR LE D'EPARTEMENT D'INDRE ET L'OIRE AU TITRE DE l'ANNEE 2024

Prairie de la Forteresse de Montbazon — Eclairage - Versement D'une Participation au S'ieil

D'esignation des Membres des Commissions

Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestations de Repas et Goûters de Monts

Vie associative 5 délibérations
67

Del67_2024 Reglement Attribution Fonds de Concours

89

Del89_2024 Attributions Tpe Booster

Gardiennage de la D'echeterie de S'origny Attribution du Marche N°2024-044

Convention de Partenariat pour le D'eveloppement du Photovoltaïque

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux

Environnement 4 délibérations
66

DEL66_2024 AFFECTATION DES RESULTATS DE LEXERCICE 2023 - budget déchets

70

Del70 2024 Environnement Recours contrat apprentissage

Gendarmerie D'azay — Le-Rid'eau Acquisition D'un Terrain Aupres de Val Touraine Habitat

Acquisition D'élaissés SNCF Réseau-S'origny

Finances & Budget 4 délibérations

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur

Aides Fonds Economie de Proximite

Convention de Partenariat avec L'association C'edr et Attribution D'une Subvention au Titre de L'exercice 2024

Demande de Subvention du Club Photo de Veigne

Ressources humaines 2 délibérations
65

Del65_2024 Marche 2408 Gestion des Aires Accueil Gens du Voyage

69

Del69 2024 Transformation poste eje

Social & Santé 2 délibérations
68

Del68 2024 Creation poste charge prevention dechets

75

Del75_2024 Centre Social Camille Claudel - Subventions Exceptionnelles

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
76

Del76_2024 Contrat Concession Mpe Monnaie Vouvray - Ra Activite 2023

90

Del90_2024 Qualiparc Retrocession de Terrains

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
78

Del78_2024 Tarification Petite Enfance

78

Del78_2024 Tarification Petite Enfance

Sécurité 1 délibération
73

Del73_2024 Document Unique Evaluation Risques Pro

Culture & Patrimoine 1 délibération

Festival Terres du s'on 2024 Convention de Partenariat avec L'asso

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