27 juin 2024
48
délibérations
25
Autres decisions
5
Vie associative
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
Del64_2024 Rapport Activites du Conseil de Communaute
Del71 2024 Remuneration cee
Del72_2024 Remuneration Agents Surveillance Digues
Del74_2024 RIFSEEP Definition Groupes
Del77_2024 Choix Mode de Gestion Ma Monnaie Vouvray
Del79_2024 Prolongement Projet Educatif Communautaire
Del80_2024 Marche 2402 Collecte en Porte A Porte des Dechets Menagers et Assimiles
Del81_2024 Marche 2409 Collecte Bornes Apport Volontaire Lot 1 _omr et Flux Jaune
Del82_2024 Marche 2409 Collecte Bornes Apport Volontaire Lot 2 _verre
Del83_2024 Autoroute Bas Carbone Convention Developpement Photovoltaique
Del84_2024 Gie Groupe Set Constitution d'Un Groupement dEmployeurs
Del85 2024 Projet sraddet Avis
DEL86 2024 AVIS PPRi CHER
Del87_2024 Plh- Action 1
Del88_2024 Plh- Action 3
Del91 2024 Qualiparc compte — Rendu annuel 2023 de la cpa
Del92_2024 Modalites dOccupation du Domaine Public
Repartition de L'acompte du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (p.a.c.t.) 2024
Schema Regional d'Amenagement, de D'eveloppement D'urable et d'Egalite des Territoires (sraddet) de la Region C'entre-Val de Loire - Projet de Modification
Autorisation Prealable A la Prise de Participation de la S'et au S'ein de la Sccv Totem
Autorisation Prealable A la Prise de Participation de la S'et au S'ein de la Sccv N'exiset
C'ONTRIBUTION AU FONDS DE S'OLIDARITE L'OGEMENT (FSL) S'OLLICITE PAR LE D'EPARTEMENT D'INDRE ET L'OIRE AU TITRE DE l'ANNEE 2024
Prairie de la Forteresse de Montbazon — Eclairage - Versement D'une Participation au S'ieil
D'esignation des Membres des Commissions
Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestations de Repas et Goûters de Monts
Del67_2024 Reglement Attribution Fonds de Concours
Del89_2024 Attributions Tpe Booster
Gardiennage de la D'echeterie de S'origny Attribution du Marche N°2024-044
Convention de Partenariat pour le D'eveloppement du Photovoltaïque
Attribution des Fonds de C'oncours Generaux
DEL66_2024 AFFECTATION DES RESULTATS DE LEXERCICE 2023 - budget déchets
Del70 2024 Environnement Recours contrat apprentissage
Gendarmerie D'azay — Le-Rid'eau Acquisition D'un Terrain Aupres de Val Touraine Habitat
Acquisition D'élaissés SNCF Réseau-S'origny
Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur
Aides Fonds Economie de Proximite
Convention de Partenariat avec L'association C'edr et Attribution D'une Subvention au Titre de L'exercice 2024
Demande de Subvention du Club Photo de Veigne
Del65_2024 Marche 2408 Gestion des Aires Accueil Gens du Voyage
Del69 2024 Transformation poste eje
Del68 2024 Creation poste charge prevention dechets
Del75_2024 Centre Social Camille Claudel - Subventions Exceptionnelles
Del76_2024 Contrat Concession Mpe Monnaie Vouvray - Ra Activite 2023
Del90_2024 Qualiparc Retrocession de Terrains
Del78_2024 Tarification Petite Enfance
Del78_2024 Tarification Petite Enfance
Del73_2024 Document Unique Evaluation Risques Pro
Festival Terres du s'on 2024 Convention de Partenariat avec L'asso
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