25 juin 2024

Adm Gen Groupement de Commande pour des Panneaux de Prévention Incendie - Autorisation de Demande de Subvention au Fonds Vert

Prévention et Gestion des Déchets — Contrat pour la Prise en Charge des Articles de Bricolage et Jardins et Jeux et Jouets avec lEco Organisme Ecomaison

Rh — Modification d'Un Emploi Permanent A Temps Non Complet de Catégorie C dAdjoint dAdministratif (28H) Augmentation A (35H) Temps Complet au Service Prévention et Gestion des Dechets

Finances — Admission en Non-Valeur de Produits Irrécouvrables - Budget N°30006 - Prévention et Gestion des Dechets

Peej — Modification de la Cotation Se Rapportant aux Critères dAttribution des Places en Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (eaje) sur la Cctoval

Peej — Modification Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs et Périscolaires Communautaires

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Avis sur le Projet de Schema Regional dAmenagement, de Developpement Durable et dEgalite des Territoires (sraddet

Adm Gen — Rapport D'activité 2023 de la Communaute de Communes Touraine Ouest Val de Loire

Adm Gen — Adoption du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 28 Mai 2024

Peej — Organisation d'Un Séjour de la Junior Association "local Jeunes" dans le Cadre de lAccueil de Loisirs "acti'Ados"

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Développement Territorial — Taxe de S'éjour - Modification des Périodes de Perception et des Moyens de Reglement

Dev Eco — Dossier Fonds Partenarial Économie de Proximite

Finances — Décision Modificative N°1 - Budget Développement Économique N°30004

Développement Territorial — Renouvellement de l'Autorisation d'Exploitation de C'arrière - S'AS Moreau - Bourgueil

Environnement — Permis de Construire Cpes Grande Lande - Centrale Agrivoltaique au Sol - Commune de Villiers au Bouin

Transport Scolaire — Adoption du Règlement de Transport Scolaire Régional 2024-2025

Rh — Actualisation des Temps de Travail et des Types de Contrats des Emplois A Temps Non Complet des Contractuels et Titulaires pour L'année Scolaire 2024-2025 du Service Transport Scolaire