Conseil municipal du 2024-06-25

ADM GEN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PANNEAUX DE PRÉVENTION INCENDIE - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT

PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS — CONTRAT POUR LA PRISE EN CHARGE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET JARDINS ET JEUX ET JOUETS AVEC L'ECO ORGANISME ECOMAISON

RH — MODIFICATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DE CATÉGORIE C D'ADJOINT D'ADMINISTRATIF (28H) AUGMENTATION A (35H) TEMPS COMPLET AU SERVICE PRÉVENTION ET GESTION DES DECHETS

FINANCES — ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - BUDGET N°30006 - PRÉVENTION ET GESTION DES DECHETS

PEEJ — MODIFICATION DE LA COTATION SE RAPPORTANT AUX CRITÈRES D'ATTRIBUTION DES PLACES EN ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) SUR LA CCTOVAL

PEEJ — MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS ET PÉRISCOLAIRES COMMUNAUTAIRES

PEEJ — TARIFS DES ACCUEILS ET GARDERIES PÉRISCOLAIRES COMMUNAUTAIRES

PEEJ — TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS "ENFANTS" COMMUNAUTAIRES

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET

ADM GEN — RAPPORT DACTIVITÉ 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE OUEST VAL DE LOIRE

ADM GEN — ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2024

PEEJ — ORGANISATION D'UN SÉJOUR DE LA JUNIOR ASSOCIATION "LOCAL JEUNES" DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL DE LOISIRS "ACTI'ADOS"

RH — MISE A JOUR D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE C D'ADJOINT D'ADMINISTRATION POUR LE SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

RH — MISE A JOUR D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE CATEGORIE B OU A DE GHARGE DE COMMUNICATION

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL — TAXE DE SÉJOUR - MODIFICATION DES PÉRIODES DE PERCEPTION ET DES MOYENS DE REGLEMENT

DEV ECO — DOSSIER FONDS PARTENARIAL ÉCONOMIE DE PROXIMITE

FINANCES — DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE N°30004

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL — RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DE CARRIÈRE - SAS MOREAU - BOURGUEIL

ENVIRONNEMENT — PERMIS DE CONSTRUIRE CPES GRANDE LANDE - CENTRALE AGRIVOLTAIQUE AU SOL - COMMUNE DE VILLIERS AU BOUIN

TRANSPORT SCOLAIRE — ADOPTION DU RÈGLEMENT DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉGIONAL 2024-2025

RH — ACTUALISATION DES TEMPS DE TRAVAIL ET DES TYPES DE CONTRATS DES EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET DES CONTRACTUELS ET TITULAIRES POUR LANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 DU SERVICE TRANSPORT SCOLAIRE