9 décembre 2024

Location salles communales — Tarifs 2025

Budget communal 2024 - DM3

Tarifs communaux pour 2025 (hors location de salles)

Tarifs communaux 2025 hors salles communales

Aiguillon — Demande de garantie demprunt

Mediatheque Tarifs 2025

Médiathèque Tarifs 2025

Médiathèque Tarifs 2025

Location salles communales — Tarifs 2025

D'ETR DSIL Fonds Vert — Demande de s'uvb° 2025

Exécution budgétaire avant vote du BP 2025

Créances irrécouvrables Admission en non-valeur

Subv° et adhés° 2024

Ouverture dominicale des commerces en 2025

Convention territoriale globale

Désaffectation et déclassement place Amiral Ronarch

Pacte F2030 Volet 1 — Demande de subv°

Demande de s'ubv° FIFI

C'onv° de s'ervitude GRDF et ENEDIS

Motion relative à la protection des élus locaux

Avance remboursable au CCAS et virements de crédits

Protection sociale complémentaire — Participation employeur

Protection sociale complémentaire — Participation employeur

Mise en oeuvre du CST du personnel communal

Personnel Recrutement de non titulaires

Personnel communal — Recrutement de non-titulaires

Cession de terrain à Kergonda

Cession de terrain à Kéraden

Lotissement Kersulec — Transfert voirie et équipements dans DP

Crèche Patouille et Compagnie Modif° du règlement de fonctionnement

Natation scolaire — Convent° avec la CCPBS

Tx réseau eaux pluviale allée des Pins et Ty Bout - Délég° MO à CCHPB