24 janvier 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Fsl Depyper
Désignation des délégués au CNAS
Adhésion au CEREMA
Contrat territorial Douron — Plan de lutte contre la prolifération des algues vertes - Programme 2024
Contrat Territorial Baie De Morlaix 2020-2025 Programme Dactions 2024
Approbation PV CA 20.12.2023
Projet convention remboursement Morlaix Co - participation financière Syndicat eau Horn
Cahier des prescriptions réseaux humides
Dispositif d'aide au paiement des factures d'eau potable
Tarif Portage de repas à domicile 2024
Mise en place d'un système de garanties collectives de prévoyance obligatoire et participation à une c'ouverture
Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
Désignation des représentants au Centre Européen De Prévention Du Risque Inondation
Programme de travaux bocagers 2023 2024 et d'animation 2024 en faveur du bocage
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
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