CM

4 décembre 2025

Oust 30 délibérations

30

délibérations

7

Finances & Budget

6

Environnement

6

Ressources humaines

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Délibérations (30)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères ? Approbation des tarifs 2026 en déchetterie pour les professionnels

2025

Déchets — Approbation des tarifs de la redevance service déchets (RSD) incitative 2026 pour les particuliers et les autres c'atégories d'usagers

2025

D'ébat d'orientations budgétaires

2025

DM1 - Déchets

2025

DM 1 — Equipements aquatiques

2025

DM 2 — Budget assainissement

Convention OGEC avenant 2026

Environnement 6 délibérations
2025

Prestation de service de la collecte des emballages et des papiers pour les professionnels générant plus de 1500L d'OMR

2025

Mise en place d'une nouvelle Responsabilité Elargie du Producteur (REP) ?Des petits appareils extincteurs

2025

Approbation du Rapport Annuel SMICTOM 2024

2025

Déchets _ Rapport annuel (2024) sur le prix et la qualité du service déchets

2025

Mise en place d'une nouvelle Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des Articles de Bricolages et de Jardinages ? Outillages du peintre

Rapport déchets 2024 Redon Agglomération

Ressources humaines 6 délibérations
2025

Modification du RIFSEEP ? Création d'un complément de CIA

Personnel communal créations et suppressions de postes

Postes non permanents 2026 article L 332-13

Personnel 2026 article L332-23-1

Personnel contractuel 2026 article L 332-23-2

Tableau des emplois

Social & Santé 4 délibérations
2025

Annule et remplace — C2025-113 - erreur matérielle

2025

Convention AMISEP

2025

Convention Centre d'accès aux droits Nord Morbihan

2025

Approbation rapports d'activité 2024 et subventions 2025 Missions Locales

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente à la société Mix Buffet — Parc d'activités du Val Coric Ouest - tranche 3

Servitude de passage souterrain ZE 266

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Adoption du CRACL 2024 de Morbihan Habitat

Boulangerie avenant 1 au contrat de maîtrise doeuvre

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Définition de l'intérêt communautaire sur la compétence de l'action sociale en direction de la petite enfance

Administration 1 délibération

Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2025

Autres decisions 1 délibération

Rapport activités 2024 Redon Agglomération

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