Conseil municipal du 2025-12-04

Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères ? Approbation des tarifs 2026 en déchetterie pour les professionnels

Déchets — Approbation des tarifs de la redevance service déchets (RSD) incitative 2026 pour les particuliers et les autres catégories d_usagers

Débat d_orientations budgétaires

DM1 - Déchets

DM 1 — Equipements aquatiques

DM 2 — Budget assainissement

Convention OGEC avenant 2026

Prestation de service de la collecte des emballages et des papiers pour les professionnels générant plus de 1500L d_OMR

Mise en place d_une nouvelle Responsabilité Elargie du Producteur (REP) ?Des petits appareils extincteurs

Approbation du Rapport Annuel SMICTOM 2024

Déchets _ Rapport annuel (2024) sur le prix et la qualité du service déchets

Mise en place d_une nouvelle Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des Articles de Bricolages et de Jardinages ? Outillages du peintre

Rapport déchets 2024 Redon Agglomération

Modification du RIFSEEP ? Création d_un complément de CIA

Personnel communal créations et suppressions de postes

Postes non permanents 2026 article L 332-13

Personnel 2026 article L332-23-1

Personnel contractuel 2026 article L 332-23-2

Tableau des emplois

Annule et remplace — C2025-113 - erreur matérielle

Convention AMISEP

Convention Centre d_accès aux droits Nord Morbihan

Approbation rapports d_activité 2024 et subventions 2025 Missions Locales

Vente à la société Mix Buffet — Parc d_activités du Val Coric Ouest - tranche 3

Servitude de passage souterrain ZE 266

Adoption du CRACL 2024 de Morbihan Habitat

Boulangerie avenant 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre

Définition de l_intérêt communautaire sur la compétence de l_action sociale en direction de la petite enfance.

Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2025

Rapport activités 2024 Redon Agglomération