4 décembre 2025
30
délibérations
7
Finances & Budget
6
Environnement
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères ? Approbation des tarifs 2026 en déchetterie pour les professionnels
Déchets — Approbation des tarifs de la redevance service déchets (RSD) incitative 2026 pour les particuliers et les autres c'atégories d'usagers
D'ébat d'orientations budgétaires
DM1 - Déchets
DM 1 — Equipements aquatiques
DM 2 — Budget assainissement
Convention OGEC avenant 2026
Prestation de service de la collecte des emballages et des papiers pour les professionnels générant plus de 1500L d'OMR
Mise en place d'une nouvelle Responsabilité Elargie du Producteur (REP) ?Des petits appareils extincteurs
Approbation du Rapport Annuel SMICTOM 2024
Déchets _ Rapport annuel (2024) sur le prix et la qualité du service déchets
Mise en place d'une nouvelle Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des Articles de Bricolages et de Jardinages ? Outillages du peintre
Rapport déchets 2024 Redon Agglomération
Modification du RIFSEEP ? Création d'un complément de CIA
Personnel communal créations et suppressions de postes
Postes non permanents 2026 article L 332-13
Personnel 2026 article L332-23-1
Personnel contractuel 2026 article L 332-23-2
Tableau des emplois
Annule et remplace — C2025-113 - erreur matérielle
Convention AMISEP
Convention Centre d'accès aux droits Nord Morbihan
Approbation rapports d'activité 2024 et subventions 2025 Missions Locales
Vente à la société Mix Buffet — Parc d'activités du Val Coric Ouest - tranche 3
Servitude de passage souterrain ZE 266
Adoption du CRACL 2024 de Morbihan Habitat
Boulangerie avenant 1 au contrat de maîtrise doeuvre
Définition de l'intérêt communautaire sur la compétence de l'action sociale en direction de la petite enfance
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2025
Rapport activités 2024 Redon Agglomération
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