CM

3 décembre 2025

Oust 10 délibérations

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Développement économique ? Pépinière d'entreprises de S'érent ? Vente de la pépinière à la société S'oluplan

2025

Vente à la société Brocéliande Pavage — Parc d'activités du Val Coric Ouest - tranche 3

2025

Développement économique ? Parc d'activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d'un terrain à la société Facility S'AS

2025

Développement économique — Vente d'un bien immobilier ? Hôtel d'entreprises de la Croix Martin à L'izio

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Avis Règlement local de publicité - La Gacilly

2025

Modificatif de permis d'aménager — Parc d'activités des Boussards

2025

Modificatif de permis d'aménager — Parc d'activités du Val Coric Ouest -troisième tranche

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Plan d'action pour l'égalité entre les hommes et les femmes pour la période 2026-2029

2025

Modification des avantages sociaux _ passage à 120? mensuel

Autres decisions 1 délibération
2025

Frais de déplacement — mandat spécial

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