Conseil municipal du 2025-12-03

Oust 3 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Développement économique ? Pépinière d_entreprises de Sérent ? Vente de la pépinière à la société Soluplan - Vente à la société Brocéliande Pavage - Parc d_activités du Val Coric Ouest - tranche 3 - Avis Règlement local de publicité - La Gacilly - Modificatif de permis d_aménager - Parc d_activités des Boussards - Développement économique ? Parc d_activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d_un terrain à la société Facility SAS - Plan d_action pour l_égalité entre les hommes et les femmes pour la période 2026-2029 - Modificatif de permis d_aménager - Parc d_activités du Val Coric Ouest -troisième tranche - Développement économique - Vente d_un bien immobilier ? Hôtel d_entreprises de la Croix Martin à Lizio - Modification des avantages sociaux _ passage à 120? mensuel - Frais de déplacement - mandat spécial

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Développement économique ? Pépinière d_entreprises de Sérent ? Vente de la pépinière à la société Soluplan

2025

Vente à la société Brocéliande Pavage — Parc d_activités du Val Coric Ouest - tranche 3

2025

Développement économique ? Parc d_activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d_un terrain à la société Facility SAS

2025

Développement économique — Vente d_un bien immobilier ? Hôtel d_entreprises de la Croix Martin à Lizio

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Avis Règlement local de publicité - La Gacilly

2025

Modificatif de permis d_aménager — Parc d_activités des Boussards

2025

Modificatif de permis d_aménager — Parc d_activités du Val Coric Ouest -troisième tranche

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Plan d_action pour l_égalité entre les hommes et les femmes pour la période 2026-2029

2025

Modification des avantages sociaux _ passage à 120? mensuel

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Frais de déplacement — mandat spécial

WEB megalis:2025:3026:2025-12-03
Ouvrir →

📬 Suivre Oust

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.