24 juillet 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
90 / ECOLES : participation aux sorties scolaires 2025 / 2026
91 / ECOLES : participation aux séjours scolaires 2025 / 2026
92 / GARDERIE MUNICIPALE : tarifs 2025 / 2026
93 / RESTAURATION COLLECTIVE : tarifs 2025 /2026
94 / Tarifs Activités Sportives
95 / ACCEPTATION LEGS MAISON GICQUIAUD « La Derais » - parcelle YM 296
99 / Avenant A la Convention pour la Transmission Electronique des Actes Soumis au Controle de Legalite ou A une Obligation de Transmission au Representant de L'etat Declaration Dintention Dalie
99 / Avenant A la Convention pour la Transmission Electronique des Actes Soumis au Controle de Legalite ou A une Obligation de Transmission au Representant de L'etat Declaration Dintention Dalie
83 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YA 575
86 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 435p
87 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 111
88 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZY 513
89 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YE 434
98 / INSTALLATIONS CLASSEES : consultation du public SAS SENSIENERGIES SAINT NICOLAS DU TERTRE
96 / SERVICES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES : modification du temps de travail et établissement d'un nouveau contrat de travail
97 / SERVICE CULTUREL : création de poste emploi permanent
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