Conseil municipal du 2025-02-03
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Erreur matérielle — Finances - Vote de l'AC 2025
Erreur matérielle — annule et remplace -- assainissement - Station d'assainissement de Bel Orient à Bohal - redevance pour performance des systèmes dassainissement collectif
Comité de Jumelage : attribution d'une subvention de fonctionnement.
Aménagement d'une salle de réunion : demande de subvention
Entretien des vestiaires par l'AS Moustoir-Ac : Attribution d'une subvention
Tarifs du cimetière
Dépenses 2025 : Engagement du quart des crédits
C2025_003B — erreur matérielle - Elections membres CPA
C2025_002B — erreur matérielle - composition commission pour les délégations de services publics
Approbation PV et CR du conseil municipal du 16 janvier 2025
Approbation du périmetre délimité des abords (PDA) des monuments historiques
Extension rénovation de la salle de Jules Ferry avant-projet définitif plan de financement subventions
C2025_001B — erreur matérielle - CAO
Jumelage : désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de jumelage
Jumelage : signature d'une Convention entre la commune et le comité de jumelage
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