Conseil municipal du 2025-02-03

Oust 3 février 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

3

Administration

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - C2025_003B - erreur matérielle - Elections membres CPA - C2025_002B - erreur matérielle - composition commission pour les délégations de services publics - C2025_001B - erreur matérielle - CAO - Erreur matérielle - annule et remplace -- assainissement - Station d'assainissement de Bel Orient à Bohal - redevance po - Comité de Jumelage : attribution d'une subvention de fonctionnement. - Jumelage : désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de jumelage - Jumelage : signature d'une Convention entre la commune et le comité de jumelage - Aménagement d'une salle de réunion : demande de subvention - Entretien des vestiaires par l'AS Moustoir-Ac : Attribution d'une subvention - Approbation PV et CR du conseil municipal du 16 janvier 2025 - Tarifs du cimetière - Dépenses 2025 : Engagement du quart des crédits - Approbation du périmetre délimité des abords (PDA) des monuments historiques - Extension rénovation de la salle de Jules Ferry avant-projet définitif plan de financement subventions - Erreur matérielle - Finances - Vote de l'AC 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Erreur matérielle — Finances - Vote de l'AC 2025

2025

Erreur matérielle — annule et remplace -- assainissement - Station d'assainissement de Bel Orient à Bohal - redevance pour performance des systèmes dassainissement collectif

30225

Comité de Jumelage : attribution d'une subvention de fonctionnement.

30225

Aménagement d'une salle de réunion : demande de subvention

30225

Entretien des vestiaires par l'AS Moustoir-Ac : Attribution d'une subvention

30225

Tarifs du cimetière

30225

Dépenses 2025 : Engagement du quart des crédits

🏛️ Administration 3 délibérations
2025

C2025_003B — erreur matérielle - Elections membres CPA

2025

C2025_002B — erreur matérielle - composition commission pour les délégations de services publics

30225

Approbation PV et CR du conseil municipal du 16 janvier 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
30225

Approbation du périmetre délimité des abords (PDA) des monuments historiques

20250102

Extension rénovation de la salle de Jules Ferry avant-projet définitif plan de financement subventions

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

C2025_001B — erreur matérielle - CAO

🌍 International 1 délibération
30225

Jumelage : désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de jumelage

🌱 Environnement 1 délibération
30225

Jumelage : signature d'une Convention entre la commune et le comité de jumelage

WEB megalis:2025:3026:2025-02-03
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