3 février 2025
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Erreur matérielle — Finances - Vote de lAC 2025
Erreur matérielle — annule et remplace -- assainissement - Station d'assainissement de Bel Orient à Bohal - redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
Comité de Jumelage : attribution d'une subvention de fonctionnement
Aménagement d'une salle de réunion : demande de subvention
Entretien des vestiaires par lAS Moustoir-Ac : Attribution d'une subvention
Tarifs du cimetière
Dépenses 2025 : Engagement du quart des crédits
C2025_003B — erreur matérielle - Elections membres CPA
C2025_002B — erreur matérielle - c'omposition commission pour les délégations de services publics
Approbation PV et CR du conseil municipal du 16 janvier 2025
Approbation du périmetre délimité des abords (PDA) des monuments historiques
Extension rénovation de la salle de Jules Ferry avant-projet définitif plan de financement subventions
C2025_001B — erreur matérielle - C'AO
Jumelage : désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de jumelage
Jumelage : signature d'une Convention entre la commune et le comité de jumelage
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